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17 106 résultats pour « Michel DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b228

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Michel X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f76

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Par conclusions déposées au greffe le 14 avril 2011, Mme Michelle X... s'est associée à la demande de prononcé du divorce sans considération des faits à l'origine de la rupture du lien conjugal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbe

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cd

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fde8dddbceea3635967c014

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Michelle X... au moyen de plusieurs chèques.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e0cdc6046d47bbd9b1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

35L7-V-B7J-CMMTN Décision déférée à la Cour : Décision du 03 Novembre 2025 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/411330 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede7

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb63bd3db21cbdd8d5de

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861d3

Appel

26 février 2002

26 février 2002

l'appel régulièrement formé par la société BLF INTER, d'un jugement du conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie , section industrie , en date du 30 novembre 2000, dans un litige l'opposant à Monsieur Michel

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CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

D... veuve Y..., Michèle X... Y... épouse C..., Gilbert X... Y... et Jean-Pierre X... Y... à Thierry B... et Michèle A... épouse B... ; Vu la déclaration d'appel déposée par Nicole Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Michael Léon Charles LLL... né le [...]           à Bethune de nationalité française [...]                                Monsieur Eric Michael Paul LLL... né le [...]          

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Dans ses dernières conclusions qui ont été déposées le 29 septembre 2014, elle demande à la cour : - de réformer le jugement en ce qu'il a dit qu'elle devait garantir la SCI SAINT MICHEL à hauteur de

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c459

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

que Michel Z... a révoqué ces donations ; - condamné Sophie X... à verser à Michel Z... la somme de 133. 603, 99 € au titre des donations révoquées, avec intérêts au taux légal à compter du 14 avril

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CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74e

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba53

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

épouse X... et la Société COROLIAN ; Vu la déclaration d'appel déposée par la Société COROLIAN le 19 janvier 2007 en intimant uniquement Michel X... et Margareth Y... épouse X... ; Vu la déclaration

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CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f37

Appel

1 février 2007

1 février 2007

PATRICIA AVOCAT ET ASSOCIE, avocats au barreau de LYON Monsieur Michel B...

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CA

Cour d'Appel

Michel X... Bernadette Y... épouse Xc/Henri Z

6253c993bd3db21cbdd88ae7

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Par écritures déposées le 10 mai 2006, ils demandent à la cour de constater que le congé n'a pas été régulièrement signifié à Bernadette X..., de prononcer son annulation, d'accorder à Michel X... un délai

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CA

Cour d'Appel

Monsieur C...Michel, le 14 Mars 2008c/Monsieur E

6253cabfbd3db21cbdd8bf0f

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

SUR L'ACTION PUBLIQUE Par lettre en date du 20 novembre 2006 adressé au doyen des juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE, Michel E...a déposé plainte avec constitution de partie

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Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89986

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Chambre B ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANTE : SCS MICHEL X...ET CIE Chez Michel X... ... 84110 RASTEAU représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI

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Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2dd

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Michel, détenu à la Maison Centrale-65300 LANNEMEZAN.

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