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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02654_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vert et Epeiche, et un grand nombre de passereaux et tous les types de mésanges ; dès lors que l'étude d'impact relève un impact, même faible ou non significatif sur ces espèces, et notamment sur le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02662_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vert et Epeiche, et un grand nombre de passereaux et tous les types de mésanges ; dès lors que l'étude d'impact relève un impact, même faible ou non significatif sur ces espèces, et notamment sur le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02663_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631a
7 février 2002
7 février 2002
FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section C ARRET DU 7 FEVRIER 2002 (N , 5 pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) SA HSBC BANK PLC venant aux droits de la SOCIETE MIDLAND
Source officielle3ème chambre
650bdf8bbeee0f8318b9766e
17 août 2023
17 août 2023
MILAN REPRESENTÉE PAR M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6284908b498a54057d102f3e
17 mai 2022
17 mai 2022
('Camera Arbitrale Di Milano' ou 'CAM') alors qu'elle ne comportait alors que trente-quatre employés. 21-Elle ajoute que leur relation a perduré au sein de l'Université [2] de [Localité 3], les deux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
royal, la Bondrée apivore, le Busard Saint-Martin, le Circaète Jean-le-blanc, l'Engoulevent d'Europe et le Milan noir.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
noir, le milan royal, la pie-grièche grise, la pie-grièche méridionale, le serin cini, le tarier des prés, le vautour fauve, le vautour moine et le verdier d’Europe.
Source officielleChambre Civile
64631e492622c0d0f8d67c4e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Fanny MILAN, greffier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
En phase d’exploitation, s’agissant de la mortalité par collision, l’impact est « très faible » à « faible » pour la majorité des espèces, mais « modéré » pour le milan noir et le milan royal, compte tenu
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.S. IA RECRUTEMENT, S.A.S. GROUPE JTIc/S.A
68354be041b4a069865d03b0
4 janvier 2024
4 janvier 2024
TRIANGLE 7 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Florence WIART de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22215_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
noir, le milan royal, le gypaète barbu et le circaète jean-le-blanc, espèces protégées au titre du code de l'environnement.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03893_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Elle soutient que : - leur requête est recevable ; - la décision méconnaît les articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement en ce qui concerne le Milan Royal et les chiroptères.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01455_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le préfet a estimé que l'étude d'impact initial comportait des insuffisances, malgré les compléments apportés, qui ne permettraient pas d'apprécier l'enjeu pour les rapaces, notamment le Milan royal, et
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f901
25 juin 2012
25 juin 2012
Le 16 avril 2008, un vol d'ordinateur intervenait à MILENIS, alors qu'il était en fonction.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
de demande de permis de construire en litige ; - l'évaluation des incidences Natura 2000 est insuffisante s'agissant des incidences du projet sur le Gypaète barbu, l'habitat de l'Aigle royal et du Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c70
14 mai 1999
14 mai 1999
son siège social, de sa forme, de son capital et de son numéro de carte professionnelle, dont l'exactitude est confirmée par les indications de l'extrait KBIS la concernant, son nom commercial étant "MILAN-IMMOBILIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02148_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par suite, le moyen tiré de ce que l’étude d’impact comporterait des inexactitudes ou insuffisances concernant le milan royal et la noctule commune doit être écarté. 12.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01901_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
S'agissant des zones de reproduction, le projet se situe à plus d'un kilomètre du site de reproduction d'un couple de Milan noir.
Source officielleChambre Sociale
64379d9a9477fe04f5cc6397
4 novembre 2022
4 novembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officiellePage 6 sur 39