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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2e
19 mai 2011
19 mai 2011
Monsieur Jean-Claude X...et Madame Monique Z... X...ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a038
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Monsieur Louis Z... c / LA S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1e
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Mme Monique X... M. Patrice X... Mme Pascale A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb9
9 mai 2008
9 mai 2008
le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, Monsieur Claude BERTHOMME
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Mme Monique X... M. Jean X... Mme Marie-Christine X... C/ Mme Marie-Jeanne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c67
14 décembre 2015
14 décembre 2015
C/ Mme Monique Y...épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d81
20 octobre 2017
20 octobre 2017
, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/22729 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Septembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 13/17542 APPELANTS Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e69
30 novembre 2007
30 novembre 2007
La demande de requalification n'est présentée par Monique Z... qu'à titre subsidiaire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdcd72ab56ad1422f79c4e0
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Sur les opérations de partage suite aux décès de Serge X... et de Monique J..., - ordonner l'ouverture des opérations de compte liquidation partage consécutives aux décès de Serge X... et de Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd24
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Condamner Madame Monique Y... X... à payer et porter à la BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, une somme supplémentaire de 2. 500 € à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304f
10 mars 2016
10 mars 2016
Ordonnance n° 24 --------------------------- 10 Mars 2016 --------------------------- RG no16/ 00023 --------------------------- Monique X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Président, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdff
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Monique X... a été à nouveau placée en arrêt maladie du 10 septembre 2007 au 11 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e3
20 mai 2015
20 mai 2015
le 14 Février 1943 ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a031
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Ils laissent pour leur succéder leurs deux enfants : Jean-Pierre et Monique X..., épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf95
11 février 2009
11 février 2009
Chambre P.P. autres RG N : 08/02284 Décision , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 07 Juillet 2008, enregistrée sous le no AJ08/3154 Madame Marie Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879db
16 décembre 2005
16 décembre 2005
le Premier Président de cette Cour, assistée de Monique BRISSIERE, Greffière aux débats et de Isabelle COULON, Greffière au prononcé de l'ordonnance.
Source officielleAvis
CADA:20154672
5 novembre 2015
5 novembre 2015
0121754) ; Monsieur X (matricule 0498818) ; Monsieur X (matricule 0110195) ; Monsieur X (matricule 0439123) ; Madame X (matricule 0147060) ; Monsieur X (matricule 0133078) ; - nommés à l'ENP de Saint-Malo
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92a
3 mars 2011
3 mars 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 03551 Jugement (No 07/ 03400) rendu le 12 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : MZ/ IM APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53f
25 avril 2012
25 avril 2012
Monique C... la somme de 78. 378 euros en indemnisation de leur préjudice matériel, de jouissance et de perte de carrelage, rejeté la demande de Monsieur Elie X...et son épouse Madame Monique C... de
Source officiellePage 6 sur 530