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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6036d7cab6edaf75c4b16620
24 juillet 2015
24 juillet 2015
, Conseiller assistés de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes.
Source officielleChambre 3 A
696f5395cdc6046d47f77402
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[M] a bien signé les devis produits et que les SMS échangés entre les parties viennent le corroborer.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
688c4f4b29d40d57a3e5533d
31 juillet 2025
31 juillet 2025
[N] [O] et [Z] [O], a donné à bail à Monsieur [R] [S], aux droits duquel vient la société par actions simplifiée MVV Restauration, un local commercial situé [Adresse 3] [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c292
24 juin 2008
24 juin 2008
Monsieur Nicolas X...,... Madame Stella Y... ép. X... ... Monsieur Maxime X...,...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
Vincent BRAUD, président M. Marc BAILLY, président chargé du rapport MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Exposé du litige : Par acte notarié en date du 28 novembre 1997, Mesdames Françoise et Brigitte B..., aux droits desquelles viennent désormais Michel Z... et son épouse, Madame Nicole A..., ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10e
28 mai 2008
28 mai 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e534
13 avril 2010
13 avril 2010
la Cour assisté de Me Carole PASCAREL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 261 SCP UGGC & A FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre septembre deux mille sept par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
Source officielle3ème chambre
686df880bdbdd86396f3902d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [Z] [C] exerçant la profession d'anesthésiste [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
SASU THOMc/SCI SAINT BRICE 1
6253cda2bd3db21cbdd93f0f
20 février 2018
20 février 2018
ARRET No du 20 février 2018 R.G : 16/03409 SASU THOM c/ SCI SAINT BRICE 1 VM Formule exécutoire le : à : -Maître Thierry BRISSART -Maître Nicolas HUSCH COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036944781626136e8442939
29 septembre 2015
29 septembre 2015
SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE SYNDICAT CGT CGI [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU :
Source officielle1ère chambre civile A
6031e882fa806221d3aa520a
7 juin 2018
7 juin 2018
représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Nicolas A... de la SCP A...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ae633183e2ee17c3f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation. Comme en première instance, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
1923 à NEUVY EN BEAUCE (28310) de nationalité FRANCAISE 18 rue de l'eglise 28310 NEUVY EN BEAUCE représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN assistée de Me Michel LAVAL, avocat au barreau d'ORLEANS Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
Sceaux des Tournelles 92290 CHATENAY MALABRY Monsieur Jean-Pierre D... 32, rue Saint Nicolas 60410 VERBERIE Monsieur Dominique E... 1, allée Camille Corot 92160 ANTONY Monsieur Christophe F... 3, rue des
Source officielle1ère Chambre
60371fbd0acc79b9da12e355
4 juin 2015
4 juin 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 février 2015, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE et de Madame LAUBIE, greffiers
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
686768a5dd25744ff781d57f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 11] APPELANT Monsieur [N] [K] né le 20 Août 1983 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603755f39908d233c13a4ef3
9 avril 2015
9 avril 2015
Il appartient à l'autre partie de les réfuter, dans le cadre d'un libre débat contradictoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603687ce8e38d62afe9ebd6c
12 octobre 2015
12 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel BUSSIERE, président - Agnès THAUNAT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Octobre
Source officiellePage 6 sur 12