Suivant acte extrajudiciaire du 8 décembre 2021, Mme [E] [N] a assigné la société Olive Auto 84 ainsi que M.

DIRECTION R2GIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) DE MARSEILLE 23-25 Rue Borde 13285 MARSEILLE CEDEX non comparant, non représenté, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier

, Conseiller, faisant fonction de Président et spécialement désignée à cet effet, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Françoise GAUDIN, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE,

, Conseiller, exerçant les fonctions de Président et spécialement désignée à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Françoise GAUDIN, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE

. [***] Le 26 octobre 1994 a été créée la S.C.I. de construction vente Club Royal Aquitaine, les sociétés B... et Oliver Promotion d'une part et Financière Adhemar Brucind se partageant les parts

EUROVIA MEDIRERRANEE Société ABEILLE IARD ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Sébastien GUENOT Me Alain-David POTHET Me Grégory KERKERIAN M e

ET : DEFENDERESSE Madame [I] [P] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] non comparante DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier

[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie BOISSIN de la SELARL CAPELA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier

CEZE (30200), pris en la personne de son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Olivier

Il est rappelé que la tapenade est une préparation provençale à base d'olives noires ou vertes, qui sont des fruits, broyées avec de l'huile d'olive.

enfants communs, une pension alimentaire mensuelle de 400 € pour chacun d'eux, soit en tout 1 200 € par mois ; Attendu que par lettre reçue au greffe de la Cour le 11 mai 2011 les enfants mineurs Oliver

] [Localité 2] Représentée par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ Ordonnance susceptible de déféré conformément à l'article 913-8 du code de procédure civile, signée par Monsieur Olivier

au répertoire général : S 09/09244 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 08/09326 APPELANTE SNC OLIVER

34150 GIGNAC représentée par Maître Philippe AUDOUIN, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier

A indiquaient que le projet s'inscrivait dans le cadre de l'exploitation d'oliviers et d'une activité de fabrication d'huile d'olive, mais les pièces déposées par le pétitionnaire le 2 juillet 2018 ne

Docks-Atrium 10. 5 10 Place de la Joliette-BP 76514 13567 MARSEILLE CEDEX 02 représenté par Me Jean-Charles JULLIEN, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE

avocat au barreau de NIMES APPELÉE EN CAUSE : DRASS 615 Boulevard d' Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier

Olive Y... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par M. Olive Y.... Comparant en personne.