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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90947
24 juin 2013
24 juin 2013
Raymond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d36c
17 novembre 2009
17 novembre 2009
Raymond né le 29 janvier 1980 à MONTPELLIER (34), fils de Y... Noël et d'Z... Jeanne, sans profession, de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Raymond Albert, né le 30 Mars 1929 à AIX LES BAINS, fils de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6eb
31 octobre 2008
31 octobre 2008
BANQUE DE LA RÉUNION a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Saint-Denis Maître Raymond X..., avocat et la SELARL Raymond X... pour obtenir leur liquidation judiciaire.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00432_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2024, la sociétés Raimond conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd19
6 août 2012
6 août 2012
Raymond X..., exerçant à l'enseigne AMBULANCE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
Nicole Yvette Raymonde Y... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94f9e
22 mars 2021
22 mars 2021
764,75 euros ; – débouté la société Rahman du surplus de ses demandes ; – condamné la Selarl [Z] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Multibat à payer à la société Rahman la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b48
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Raymond Jean, né le 7 Avril 1941 à LES ESSARDS Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92937
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Mme Raymonde Y...a formé une demande reconventionnelle au titre des travaux à charge du propriétaire chiffrés à la somme de 10. 307, 31 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffc
11 décembre 2008
11 décembre 2008
production selon la Sarl Ramona Productions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90275
12 février 2013
12 février 2013
Raymond X... C/ Mme Cécile Y... épouse Z... Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bb9f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Au 31 Décembre 1998, les pertes de la SNC Saint Michel, dont l'objet social était la gestion d'un hôtel-restaurant et qui faisait partie du groupe SAUVAGE dirigé par M Raymond X... s'élevaient à 32 685
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Au 31 Décembre 1998, les pertes de la SNC Saint Michel, dont l'objet social était la gestion d'un hôtel-restaurant et qui faisait partie du groupe SAUVAGE dirigé par M Raymond X... s'élevaient à 32 685
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60372b5508af4c065e0f1d68
27 mai 2015
27 mai 2015
Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93984
3 février 2017
3 février 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 18858 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Septembre 2016- Tribunal de Grande Instance de SENS-RG no 15/ 00084 APPELANTE Madame Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acde
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Raymond et M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed6
13 janvier 2015
13 janvier 2015
G : 13/ 06492 Société ACVI-PROMOTION SARL C/ Me Raymond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1
14 mars 2008
14 mars 2008
Raymond X... a relevé appel de cette décision par déclaration faite, par son avoué, au greffe de cette cour le 26 novembre 2007.
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