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5 622 résultats pour « Rahon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac4

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

X... qui a signé un code éthique en 2005, a bénéficié de 22 formations depuis son embauche tant sur les rayons poissonnerie et fruits et légumes que sur le métier de manager ; qu'il n'a pas appliqué les

Source officielle
CA

17e Chambre B

60360444363848695e3fc572

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

gros électro-ménager, du rayon petit électro-ménager, du rayon télé-hifi et du rayon micro- informatiqu, le seul poste qui était compatible avec les préconisations du médecin du travail, était celui de

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e56c25a97f0381f5522

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Peut également participer au nettoyage des rayons du magasin et des réserves. Assure le respect des règles d'hygiène.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c42

Appel

24 avril 2017

24 avril 2017

pois (2x800g) " offre spéciale " + " promo " indiqué sur le rayon, Nidal lait croissance (4x1) " promo " indiqué sur le rayon, Bébé cadum (2x400ml) " promo " indiqué sur le rayon, Huggies lingettes (

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02098_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

risque passant par la détection des rayonnements ionisants et une estimation des doses reçues par les personnes exposées sont possibles ; M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682c37e31b7f7444494c

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Sahra CHERITI de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Floris RAHIN, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

68199b3045063c42e3253810

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

responsable de rayon .

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02113_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ionisants ; seule une réduction du risque passant par la détection des rayonnements ionisants et une estimation des doses reçues par les personnes exposées sont possibles ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001c/H & M - HENNES & MAURITZ SARL

6253c8b0bd3db21cbdd85fb0

Appel

27 février 2002

27 février 2002

rayon d'habillement pour l'homme, avait débuté le 17 décembre et devait s'achever le 31 décembre 1999, précisant qu'elle consistait à octroyer une remise de 31 % sur tous les articles du rayon homme (

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02023_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

En ce qui concerne l'exposition aux rayonnements ionisants : S'agissant de l'exception de prescription quadriennale : 5.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162fdeb3ebbdffcbea6aa13

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Madame [E] [U], engagée par la société ZARA France à compter du 3 juillet 1998 en qualité de vendeuse, exerçant les fonctions d'assistante responsable du rayon Enfant à compter du 4 mars 2002, puis, à

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb30e5e2fbe7c900437e2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

J'ai pu également constater que le rayon «PEM '', beaucoup de produits étaient en réserve, et n'étaient pas implantés en rayons. Beaucoup de cartons n'avaient même pas été ouverts.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02006_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il soutient que : la présomption de causalité entre l’exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires et la maladie de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02007_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il soutient que : la présomption de causalité entre l’exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires et la maladie de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f383b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[W] (pièce n° 10), manager qui indique : « Le 25 mars 2022, une collaboratrice du rayon gâteau (') sur l'état de son rayon, (en vrac, produits pas à la bonne place, étiquettes manquantes) elle était de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c70

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

des périmés sans que vous ne vous en aperceviez, et vous signalais un problème de suivi de marges sur votre rayon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c74

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

des périmés sans que vous ne vous en aperceviez, et vous signalais un problème de suivi de marges sur votre rayon

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01291_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Sur l'exposition aux rayonnements ionisants : En ce qui concerne l'exception de prescription quadriennale : 5.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bae633183e2ee177e4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[7] pendant 20 ans puis qu'elles étaient contrôlées selon la formule 'rayons X'.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa51fc601f083189915cb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

est exclusivement affecté au rayon fruits et légumes, qu'enfin le salarié n'était pas laissé seul à son rayon lors des congés de sa collègue ; Le contrat de travail mentionne une durée

Source officielle

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