Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
5fdb57e78c3cc935e6e7e31a
21 mars 2019
21 mars 2019
Monsieur [S] et la société FENÊTRES ET PORTES DU SOLEIL ont mis fin à leurs relations suivant acte de rupture conventionnelle en date du 30 octobre 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629f6835a5d4e0c2ddc94f
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Le maître de l'ouvrage, la SAS CP PROG HOLDING est entièrement responsable du préjudice causé à la SARL SOLEIL D'EST.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5f
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c815
7 octobre 2008
7 octobre 2008
procédure et ne peut être confondu avec la S.A.R.L BATISSEURS DU SOLEIL même s'il en est le gérant.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00563_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte de ce qui précède que les requêtes présentées par la SARL Sushi Soleil et Mme A sont manifestement dépourvues de fondement.
Source officielle1ère Chambre
680c6bd78eda960fba78b2af
25 avril 2025
25 avril 2025
SOLEIL DE [Localité 13] de toute demande excédant la somme de 7.140,12 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88133
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS ( dont le nouveau nom commercial est la SA LACROIX Electronique ) est une filiale de la SA LACROIX , laquelle comporte six autres filiales.
Source officielle1ère Chambre
680c6bd78eda960fba78b2b1
25 avril 2025
25 avril 2025
réduction du quantum des demandes : Vu le procès-verbal d'huissier du 18 septembre 2013 (Pièce 3 SOLEIL DE [Localité 9]), la facture de TIMS à SOLEIL DE [Localité 9] (Pièce 9 SOLEIL DE [Localité 9]),
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87d
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Il y aurait, au surplus, une parfaite similarité entre le sigle " 123 SOLAIRE " et le sigle " 123 SOLEIL " tous deux faisant expressément ou implicitement référence au jeu enfantin : 1, 2, 3, Soleil !
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d16
3 juin 2021
3 juin 2021
2019 fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, ladite société Village Soleil ainsi que le syndicat des copropriétaires de la résidence Village Soleil et
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb75acece1704f5747837
6 avril 2023
6 avril 2023
Soleil').
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb75acece1704f574783b
6 avril 2023
6 avril 2023
Soleil').
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857bc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Chaîne Thermale du Soleil sollicite en conséquence l'organisation d'une nouvelle expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c3
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Chaîne Thermale du Soleil sollicite en conséquence l'organisation d'une nouvelle expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db1
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db2
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db3
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e60
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e63
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e96
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.
Source officiellePage 6 sur 103