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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d6d9477fe04f5cc6303
12 avril 2023
12 avril 2023
du stock à dater du jour de livraison de cette augmentation de stock.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce71548402
16 octobre 2025
16 octobre 2025
solaire, toute information pertinente permettant d'établir les ventes réalisées par Caudalie en France et à l'étranger sur ledit stick solaire ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e417c3ffdb9560b0847
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par déclaration du 12 novembre 2024, la SAS Move'n Stock a relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01693_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il résulte de l’instruction que, dans le cadre de son activité de vente de pièces détachées pour automobiles, la société requérante a constitué une provision pour dépréciation de ses stocks invendus.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86584
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assistée de Maître BRASSART, avocat plaidant pour le Cabinet GOUET JENSELME, A 569, INTIME : MAITRE AYACHE POUR LA SOCIETE STOCK
Source officielle3ème chambre A
5fdc8d76874ba7b0b0ad5b0d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
pour perte de stock à la somme de 28'120,31'€, en tout état de cause, condamner M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10971bf9fd47c90a13c0d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avoir accepté les réclamations concernant les stocks.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d158
23 avril 2009
23 avril 2009
Sur les stocks, elle expose que : 1.
Source officielle1ère Chambre
64549e5aeedb07d0f8185ead
2 mai 2023
2 mai 2023
bail ne causerait pas la perte d'au moins une partie du stock ; que si l'expert judiciaire affirmait, sans en justifier, que le montant des stocks s'établissait avec une certaine constance d 'une année
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63b7cd096b63637c907b7c25
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle soutient encore que la société Lebhar ne rapporte pas la preuve du stock qui lui est facturé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc26
6 octobre 2008
6 octobre 2008
FORTUNON EXPÉDITIONS, dont le gérant est également gérant de la société en liquidation, connaissait en conséquence parfaitement l'état du stock ; que s'agissant d'une offre de rachat du stock d'une société
Source officielle8e Chambre A
6162a32b36ab09eb9a2fd858
6 juin 2013
6 juin 2013
n'existait plus en nature ; que par le jugement attaqué le tribunal de commerce d'Antibes, statuant sur opposition, a fait droit à la requête et condamné la société CRYSTALINE à payer la valeur du stock
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a0e
1 décembre 2005
1 décembre 2005
conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Mme Maeva TEVERO, greffier ;En audience publique tenue au Palais de Justice ;A prononcé l'arrêt dont la teneur suit :Entre :1- La Société Mara'amu Stock
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01708_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ainsi, en retenant que la demande présentée par la société Market Stock, représentée par son liquidateur M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62760c7b593736057d78a9ac
24 mars 2022
24 mars 2022
supérette qui a fait ressortir un stock réel de marchandises de 175 769,64 euros et un stock réel d'emballages de 2 217,62 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Sur le stock de l'ouvrage « Life Extreme » Les ouvrages « Life Extreme » constituent également un stock de « beaux livres » pour lesquels l'éditeur n'a pas pris la précaution selon les usages de les
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01837_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
assujettie au titre des exercices clos les 30 novembre 2013 et 2014 à raison de la réintégration dans son résultat imposable de provisions pour dépréciation de matériels agricoles d'occasion de son stock
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163515ba2ead9ed860b6fca
18 mai 2011
18 mai 2011
Outre ces rémunérations il était prévu un plan de primes à long terme (stock options) en rapport avec ses missions.
Source officielle2ème chambre
6864bdeacf476b3ae0258515
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Halogma affirme s'être inquiétée de la conformité des déclarations des cédants sur le stock, lorsque Recif s'est plaint de l'indisponibilité en stock de certaines pièces commandées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6bd
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Selon Chevrolet France : « ces plans' vous aideront à vendre votre stock et celui de CHEVROLET France' Chevrolet entend travailler ensemble avec vous pour liquider le stock des distributeurs de la manière
Source officiellePage 6 sur 444
STECKIEWIEZ, Laurent, Hugues
07/07/2026
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STECK, Eric
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, En la personne de Maître Thibaut JENNER 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRASBOURG dans les dix jours suivant la présente publication (Art. L661-2 et L691-1 Code de commerce). Délais augm
22/05/2026
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STECKMEYER, Michaël, Joseph
15/05/2026
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NOEL, Laurence, Astride, NOEL-STECK
17/04/2026
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BOUCHERIE NOUVELLE STECKY
05/03/2026
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