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111 résultats pour « Talafre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b64

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

53200 CHATEAU-GONTIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 009414 du 08/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Paul TARAORE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Padoue Philippe B... né le 15 Novembre 1944 à Sainte Lucie de Tallano (20112) ...-... 20166 PIETROSELLA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

particulier, lequel ne saurait être démontré par la seule attestation de Monsieur H...à qui Monsieur X... a présenté celle qui devait devenir sa future compagne comme une amie d'enfance, à POGGIO DI TALLANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a97

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

stationnement pour l'accueil des gens du voyage de Marange Silvange dont la gestion et le gardiennage avaient été confiés à ladite société par le syndicat de communes de Marange-Silvange, Maizières-Lès-Metz et Talange

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

627b55b676c5d9057df800cb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[L] [S] 14, Grand'Rue- 57525 TALANGE Représenté par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162e83c7dc295bdec6a5712

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

U4P4E23C2, adapté aux cuisines collectives, à la condition que soit adopté un système de pose dénommé 'Tarasafe Système Plus' (ragréage + colle + revêtement Tarasafe Trend + entreprise de pose agréée Taraflex

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae4d

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Noël X... le 30 août 2005 et précisant : « Ce patient aurait présenté des talalgies au niveau du pied gauche et le traitement symptomatique avait entraîné une disparition complète de la symptomatologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Selon l'acte du 30 septembre 1975 établi par Maître Charles YY..., notaire à SAINTE LUCIE DE TALLANO, Catherine X...et Paul François X...ont vendu à Dominique X...une parcelle de terre de 6 a 25 ca à prélever

Source officielle
CA

6e chambre

64422a1dd2fa6fd0f804068c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

votre contrat de travail, pour quelque motif que ce soit et y compris pendant la période d'essai, vous vous engagez à ne pas entrer au service d'une entreprise concurrente (telle notamment que NCR, Talaris

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155246

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) — Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités françaises sur les thoniers senneurs opérant dans la zone

Résumé IA — à vérifier
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e6a7ecba2a7114e0c1

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[L] [E], 26 ans, qui présente une talalgie post-traumatique du pied gauche après une chute et un choc direct sur la face interne du talon le 27 août dernier. Il est tombé d'environ 1m50 de haut.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LE LION FORT ET LA GRENOUILLE, TALAFRE, Jérémie Isaac Paul Sauveur

SIREN 830064762GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

14/10/2021

Voir →

Créations

LE LION FORT ET LA GRENOUILLE, TALAFRE, Jérémie Isaac Paul Sauveur

SIREN 830064762GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

14/06/2017

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