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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3dd
1 avril 2025
1 avril 2025
Par ses écritures n° 2 reçues au greffe le 18 février 2025 et reprises oralement sans ajout ni retrait au cours des débats, la société [13] ([13]), représentée par ses coliquidateurs M. [D] [K] et M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01174_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elles font valoir que : - les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés ; - les requérants sont irrecevables à solliciter la condamnation des coliquidateurs à supporter une somme sur le
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
X... a subi : - une fracture ouverte du fémur ayant nécessité une amputation au tiers supérieur -splénectomie -plaie colique suturée -hémorétropéritoine -pneumothorax gauche nécessitant deux drainages
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02009_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il s’est de nouveau présenté au cabinet médical du A... le lendemain, en raison d’une accentuation de l’intensité de ses douleurs et de coliques intenses et a été transféré vers la section d’urgence du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Il soutient que : - indépendamment des fautes qui lui sont reprochées, la patiente avait 20 % de chance de décéder d'une péritonite survenue à la suite d'une perforation colique ; - le taux de perte
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d761c
28 avril 2025
28 avril 2025
Dans ces conditions pourquoi ne pas prendre un état grippal, une crise de colique néphrétique, une cholécystite aigüe, une appendicite en accident du travail... ».
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00632_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A souffre d'une maladie de Crohn colique, les deux certificats produits en date du 28 décembre 2021 et du 17 janvier 2023 indiquant qu'il est suivi pour une pathologie intestinale sévère, se bornent à
Source officielle9e Chambre B
61605d990958bc36961bd796
28 novembre 2014
28 novembre 2014
partie Mme [U] reportait l'heure du change à tel point que leur mère n'était pas changée jusqu'au coucher, alors qu'elle prend un diurétique le matin et qu'elle boit beaucoup pour éviter les crises de colique
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
comme un bébé hypertendu, ayant peur lors du portage, qui refusait de se retrouver complètement allongée, réactive aux bruits et mouvements, pleurant très régulièrement pour manifester une douleur (coliques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03776_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
l'état de santé de l'enfant nécessite un suivi médical pendant plusieurs mois ainsi qu'un traitement adapté dans un centre spécialisé de chirurgie pédiatrique dès lors qu'une occlusion intestinale colique
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
injection n'est pas à l'origine de la contamination ; que le doute profite au demandeur ; Considérant qu'il résulte de l'expertise datée du 11 mai 1998 que Mme Y... a été victime depuis 1976 de coliques
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc19
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Les manifestations de coliques abdominales, ses difficultés locomotrices n'ont aucun rapport avec sa quasi-cécité de l'oeil droit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01390_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
O F, alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02521_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, l’intéressé se contente de produire des ordonnances et un compte rendu de consultation dont il ressort qu’il a souffert de coliques
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Vu le mémoire, enregistré le 6 juin 2024, après la clôture de l'instruction, par la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM et Associés et la SELARL El-Baze Charpentier, coliquidateurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92332
28 avril 2015
28 avril 2015
Les juments se couchent souvent soit pour se reposer, soit pour cause de coliques sans pour autant pouliner.
Source officielle5e chambre Pole social
6a045731cdc6046d4793f5af
30 avril 2026
30 avril 2026
À l'interrogatoire, le patient a comme principal antécédent un accident de la voie publique pour laquelle une splénectomie et résection colique a été réalisée. ...
Source officielle1ère Chambre
64f8167a0a9accd9695a435f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
affirmant dans ses écritures que son mari n'était pas malade en 2016, qu'il n'avait pas de traitement médical, que son médecin était le docteur [F] à [Localité 8], qu'il avait été hospitalisé pour des coliques
Source officielleChambre 4 SB
68f1d74e7ffb526292dd6ec1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
septembre 2024 (certificats médicaux et comptes rendus d'examens - scanners et IRM -) au titre de ses pathologies (discopathie dégénérative, hernie foraminale, hernie discale intra-canalaire et arthrose, colique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00653_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dossier que Mme B..., d’une art, est suivie régulièrement à la suite d’interventions chirurgicales dont elle a bénéficié en France en octobre 2020 et mai 2021 our des adénocarcinomes du colon et colique
Source officiellePage 6 sur 9