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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8783b

Appel

3 janvier 2005

3 janvier 2005

dans la limite de la valeur de l'immeuble, objet de l'affectation hypothécaire, AVANT-DIRE DROIT sur la fixation de la créance de Monsieur X..., ORDONNE une expertise et désigne : Monsieur AMOUROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Gérard, le 02 Mars 2005c/COMMUNE DE MOLINEUF

6253c93abd3db21cbdd87a28

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Avocat Général. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7d

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Il fait valoir que les allégations de Christine X... concernant son comportement sont mensongers ; qu'il n'a jamais eu de relation amoureuse avec une des élèves de cette dernière ; qu'il ne l'a jamais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2008c/Monsieur X

6253caf8bd3db21cbdd8c913

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Substitut Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur KER, Substitut Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Il ne lui connaissait pas de relation amoureuse. Il avait quelques amis dont Christian X.... Il avait remarqué que Christian X... n'appréciait pas qu'Alain H... le surnomme " Ninou ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ee

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

cependant qu'au vu du rapport d'enquête sociale, la situation familiale s'est manifestement apaisée et stabilisée ; Que l'enquêtrice sociale relève que Romain X... entretient désormais une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e95

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Guillaume X..., notaire associé de la SCP Christophe Montré, Guillaume X..., Amaury J..., Elisabeth N... O... & Alain K..., M. Denis A... et Mme T...           , épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d8a

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

ABYMES Représentée par Me DESBONNES substituant Me Jean-Yves BELAYE (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie Joséphine X... ... 97160 LE MOULE Représentée par Me Thierry AMOURET

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02573_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Mme D soutient qu'un renvoi en Russie l'exposerait à des risques de traitements inhumains ou dégradants en raison de sa liaison amoureuse avec l'opposant politique Boris Nemtsov assassiné en 2015.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_24PA05081_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

En 2024, elle a entamé une relation amoureuse avec une camarade de classe. Son père l'a informée de son projet de la marier à un homme âgé, ce qu'elle a refusé.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01727_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

en France le 3 septembre 2018 pour aider sa sœur, notamment en s'occupant des enfants de cette dernière, elle y séjourne habituellement depuis lors et se prévaut de ce qu'elle a débuté une relation amoureuse

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04104_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

A soutient entretenir depuis l'année 2021 une relation amoureuse avec Mme C, ressortissante turque titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle, avec laquelle il s'est marié le 28 janvier 2023, postérieurement

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00888_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

B soutiennent qu'ils seraient exposés à des menaces et des risques de persécution en cas de retour en Géorgie en raison de leur liaison amoureuse incompatible avec les fonctions d'archimandrite qu'aurait

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02508_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Par ailleurs, l'intéressé ne peut utilement se prévaloir de la relation amoureuse qu'il entretient avec une ressortissante française avec laquelle il a établi une communauté de vie, dès lors que cette

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02498_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Si elle se prévaut d'une relation amoureuse avec un ressortissant français depuis octobre 2015, cette relation ne peut être qualifiée de stable et ancienne à la date de la décision contestée du 26 septembre

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03825_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

La requérante qui est présente sur le territoire français depuis moins de trois ans à la date de la décision attaquée, fait valoir qu'elle a noué une relation amoureuse avec M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01259_20220906

Admin. Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

En particulier, s'il se prévaut d'une relation amoureuse avec une ressortissante française, il n'établit pas l'ancienneté ni même l'intensité de cette relation par la seule production d'une attestation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01585_20230907

Admin. Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

En outre, le requérant n'établit pas entretenir des liens d'une particulière intensité avec la personne, de nationalité française, avec laquelle il allègue avoir une relation amoureuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b62

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

regretter fortement, dont il a conscience qu'il était totalement inadapté et qu'il explique par le désarroi profond dans lequel il s'est trouvé lorsqu'il a appris que son épouse, dont il était très amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92212

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

. - la société Stream International INC, qui a tenté d'y introduire une disposition ainsi rédigée : « les relations personnelles et/ ou amoureuses (rendez vous) entre les collaborateurs peuvent créer un

Source officielle

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Radiations

AMOURAT, Faouzi

SIREN 981470404Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/09/2026

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Créations

AMOURA, Kamel, Christian

SIREN 108821612Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

04/09/2026

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Dépôts des comptes

EDITIONS DE L'AMOURADE

SIREN 521386672Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/08/2026

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Modifications diverses

AMOURA

SIREN 941862286Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SOFIE AMOURA

SIREN 928114164Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/08/2026

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