Monsieur [Y] [I], blessé, n'a pas été entendu. Monsieur [P] [S] a déclaré avoir senti un choc à l'arrière de son véhicule alors qu'il circulait sur sa voie.

C, ressortissant algérien né le 10 décembre 1918 ayant servi sous les drapeaux français durant la seconde guerre mondiale, a été blessé d'une balle à la main alors qu'il était en service le 19 mai 1944

2007, Mme [N] née le [Date naissance 1] 1956, a fait une chute au cours d'une leçon d'équitation qu'elle prenait au Poney Club de l'association Poney Club de [Localité 2] (le poney club), et a été blessée

6312-1 du code de la santé publique dans sa version en vigueur du 6 septembre 2003 au 26 février 2010 était ainsi libellé : « Constitue un transport sanitaire, tout transport d'une personne malade, blessée

[V] [Z] [K] né le [Date naissance 4] 1990, a été grièvement blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le tracteur de semi-remorques conduit par M.

qu'il résulte du compte-rendu d'incident passager versé aux débats qu'en sortant de l'avion, la passagère qui portait un bébé dans les bras a ' loupé' la marche, a glissé et est tombée ; qu'elle s'est blessée

Monsieur X... a été grièvement blessé et a demandé réparation de son préjudice à Madame Z... et à son assureur.

Jéhovah, refusait les transfusions et qu'elle a tenu compte de sa volonté jusqu'à ce que le pronostic vital soit en jeu, dans la période post-opératoire, qu'il n'est pas démontré que l'on ait informé le blessé

querellé et aux conclusions régulièrement échangées, la Cour rappellera seulement que: - Jacques X... a provoqué le 19 février et 1996 un accident dans lequel Christiane LAMBROT épouse X... a été blessée

pas eu de témoin mais qu'il n'est pas sérieusement contestable à la lecture du procès-verbal d'enquête de la gendarmerie que le chauffeur est tombé du camion, l'hypothèse selon laquelle il aurait été blessé

DES PARTIES Le 21 juillet 1999, Monsieur Basile X... qui circulait en V.T.T. sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A 42 à VAULX-EN-VELIN (Rhône) dans le sens Sud-Nord a été renversé et blessé

Virgile B... sociétaire de l'ASPTT alors âgé de 26 ans, disputait un match de football contre le cercle d'éducation physique et d'entraide sociale (CEP) lorsqu'il a été blessé par un membre de cette équipe

l'irrecevabilité de l'appel de l'association employeur à son encontre car le recours relève de la procédure du contredit, et subsidiairement fait ressortir qu'elle n'a aucunement été l'employeur de la salariée blessée

Les déclarations concordantes du salarié et de l'employeur prouvent que [C] [F] était affecté sur un autre chantier que celui où il s'est blessé.

week-end lorsqu'a surgi l'enfant en rollers à la fin d'un virage donnant sur la voie plus large de la route des tribunes, qu'il a pu l'éviter en le heurtant légèrement mais que lui-même est tombé et s'est blessé

Le 11 août 1998, Madame Z... a été grièvement blessée par l'écoute de la grand'voile ou le hale bas de bôme lors d'un empannage non contrôlé, Monsieur X... se trouvant à la barre.

Z... fait tout pour l'éradiquer de la vie de l'enfant ; qu'il utilise Cindy pour la blesser et qu'en réalité il se désintéresse de l'enfant ; qu'il est violent et alcoolique ; que Cindy n'est pas suivie

Le 21 janvier 1999, Madame Y... a été blessée alors qu'elle se trouvait dans les locaux du supermarché GEANT CASINO à Saint-Martin-d'Hères.

de copeaux métalliques alors que la machine était en fonctionnement automatique ; positionné dans l'axe de travail de la perceuse, il a été percuté par la pièce en mouvement de la machine et a été blessé

Rémy X... a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu le 02 juin 2001 quand, circulant au guidon de sa motocyclette avec pour passager Nicolas C..., il a entrepris de dépasser par