MPR CHU [...] et Guillaume B... Praticien Hospitalier - Ancien Chef de Clinique de la faculté de médecine de [...] - Chargé d'enseignement SMPR - [...]

Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume

Le 1er août 2023, sa demande d'asile a été enregistrée au guichet unique de la préfecture de la Loire-Atlantique.

Guillaume Toutias, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé : L.

parents n'ont pas réclamé le corps du jeune B dans le délai de dix jours prévu à l'article R. 1112-75 du code de la santé publique ; - aucune disposition législative ou réglementaire ne lui imposait de garder

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon, d'une part, d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de l'Ain sur sa demande de titre de séjour, d'autre part, d'annuler

Il résulte en outre de l'instruction que Mme B n'a pas été assidue aux réunions du pôle de santé mentale et manifestait un manque d'investissement pour les tâches étrangères à la gestion de la galerie

Virginie Levasseur, avocat au barreau de DOUAI, avocat constitué, assistée de Me Frédéric Bellanca, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume

plaidant : Me LUTZ, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES - APPELANTS INCIDEMMENT : Monsieur [G] [S] [Adresse 2] Monsieur [L] [S] [Adresse 5] [Localité 3] (PORTUGAL) Représentés par Me Guillaume

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 février et 16 septembre 2022, la société d'exploitation Iris Intervent, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : 1°

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 décembre 2024 et le 24 janvier 2025, la commune d'Estaires, représentée par Me Paul-Guillaume Balaÿ et Me Justine Roels, conclut au rejet de la requête et

[QO] qu'elles renonçaient à faire valoir leurs droits sur ceux des biens entreposés dans les locaux de l'un des garde-meubles et que M.

ARRÊT N° R.G : N° RG 21/01118 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H7OZ EM/DO TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE NIMES 25 mai 2016 RG:21400319 [B] C/ CPAM DU GARD S.A.S. [13]

[M] [P] ; - de la société Gan assurances.

V-B7I-WLS3 AFFAIRE : [F] [H] C/ CNAV Décision déférée à la cour : rendu le 10 novembre 2023 par le pole social TJ de Versailles Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre

Il est en outre tenu envers ceux qui sollicitent son ministère d'un devoir de conseil et, le cas échéant de mise en garde, notamment en ce qui concerne les conséquences et risques des stipulations convenues

] Représenté par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille substituée par Me Olivier Playoust, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 01 juillet 2020 tenue par Guillaume

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume

COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Françoise BERTRAND DEBLIQUIS, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Septembre 2011, tenue par Guillaume