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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6032f04771cec8642536a91e

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

- Le courrier du 6 janvier 2012 ne comportait pas de sanction disciplinaire mais un témoignage de la déception de la société COMEFOR face au manque de solidarité et à son devoir d'exemplarité affichée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60363a0b2b47519c1738b431

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

Mme [J] verse encore plusieurs attestations de collègues témoignant avoir vu M. [K] et M. [H] «'crier et mal parler à Mme [J] [A].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163bf263aeb4b683cf414b6

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

[F] a demandé les bons de livraison ; Considérant que la société La Coque de nacre appuie le grief de concurrence déloyale sur le second témoignage, qui émane de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61609e59264c7ed035b03d5a

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[H] [Y] vous avait pourtant alerté à plusieurs reprises sur votre comportement désinvolte qui témoignait d'un vrai manque de professionnalisme dans le contexte actuel.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6360c5333c369c7f74996d19

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

De même, la solidarité qui peut s'instaurer entre deux salariées confrontées aux mêmes difficultés ne saurait remettre en cause l'authenticité de son témoignage.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6814781dc057dee7910

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ces témoignages démontrent la réalité de l'exposition à l'amiante invoquée par M. [H].

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[S] ayant témoigné dans le cadre de sa procédure.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d0ec820a3a2a05e872

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Or, cette manifestation de refus délibéré ne ressort d'aucun des témoignages des patientes ( pièces 6 et 7 de l'appelante).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc3fe1a38d696f20f8e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'employeur produit aux débats différents témoignages dont celui de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] apporte par son témoignage la confirmation des déclarations de Mme [M] et de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c74cdc6046d472dddd8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les témoignages de MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb675

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Z] et de ses employeurs, et elle se prévaut des témoignages de : - M. [D], chauffeur livreur qui indique notamment : « 'J'ai pu voir un jour sur le téléphone de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f304

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Christophe pourrons témoigner de votre acte. (...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Septembre 2008c/Monsieur X

6253cb34bd3db21cbdd8d169

Appel

10 avril 2009

10 avril 2009

Lucas X... a fait citer à la barre du tribunal correctionnel de BRESSUIRE ses deux amis présents ce jour-là, qui ont témoigné qu'il avait mangé et bu de la vodka coca cinq minutes avant de se faire arrêter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9b

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

époux décédé de l'appelante, n'était à l'origine qu'un sentier entre la route et la cabane du père de ce dernier, Paul Y..., - l'attestation du même jour de Mme Franceline D..., née en 1949, qui témoigne

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60365b57a588eebbd9d643e8

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

qu'il incombe de prouver le caractère indû du paiement ; Considérant que la cour observe que plus de 25 ans après le paiement critiqué, [R] [Y], principal intéressé est décédé et ne peut plus témoigner

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7242de3d260b99328a

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

[R] [Z], technicien, témoigne le 15 décembre 2009 : 'M. [D] m'a proposé d'acheter fin 2006 une exploitation agricole à [Localité 5].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b2

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Monsieur E... témoigne avoir entendu Monsieur X... dire à Madame B... " est-ce qu'ou veux mi chavire à ou à ter là ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a321

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Madame D... témoigne d'une relation homosexuelle qu'elle a entretenue jusqu'en 1994 avec Madame Z... et elle l'a quittée parce que celle-ci avait rejoint un amant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca61bd3db21cbdd8adc2

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Ses déclarations sont parfaitement corroborées par le témoignage de Mme E... quant aux circonstances dans lesquelles elle a été agressée, le prévenu n' ayant pas hésité à la pousser contre les vélos pour

Source officielle

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