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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65ab76c336bfc00008d68e5d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Elle considère que la société ne renverse pas cette présomption dès lors qu'il ne rapporte pas la preuve d'une cause totalement étrangère au travail, précisant à cet égard que la longueur des arrêts de
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
603239d85011a77027839fa2
23 mars 2018
23 mars 2018
sa demande, l'employeur fait valoir que le principe du contradictoire n'a pas été respecté dans le cadre de la procédure d'instruction et qu'à titre subsidiaire une expertise est nécessaire sur la longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04247_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
en demeure de produire un mémoire en défense, doit être réputée avoir acquiescé aux faits exposés par Mme A, laquelle soutient que le chemin du Four du Buze présente au droit du projet et sur une longueur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00478_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B... sont propriétaires d’un terrain cadastré n° B 1655 situé sur la commune de Sainte-Marie-de-Cuines, riverain sur toute la longueur de la parcelle, d’une voie communale, la rue du Grand Rubot.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04217_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
A depuis la voie communale et le hameau de est un chemin rural ouvert à la circulation et d'une longueur d'environ 400 mètres.
Source officielle1re Chambre A
61626b8ee62f7c490f224e6c
4 février 2014
4 février 2014
dès lors qu'elle a informé le vendeur de l'enquête pénale dès le 9 novembre 1998 et engagé une action judiciaire à son encontre le 21 mai 1999 et qu'elle ne peut être tenue pour responsable de la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cd
12 juin 2001
12 juin 2001
Certes, au lieu de l'accident, la vitesse des véhicules est limitée à 50 km/h et la longueur des traces de freinage laissées par la voiture de M.
Source officielle1ère chambre civile B
616340337dbf94c22343caae
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Elle souligne que son mari ne circulait pas à une vitesse excessive et que dès lors que sur toute la longueur de la rue empruntée, les voies de droite sont équipées d'une signalisation lumineuse ou d'un
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163abe6379f4722fa1c51e3
14 octobre 2010
14 octobre 2010
ventes dont l'un à l'encontre de M. et Mme [S] ; Que toutefois il ne peut être déduit aucune conséquence du congé délivré à ces derniers dès lors qu'il a été annulé ; Considérant qu'eu égard à la longueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163db3421096bcc7de7d117
14 avril 2010
14 avril 2010
trentenaire, le mur ne servant plus d'appui à la construction ; que cette affirmation est contraire à la situation de fait et même si l'accolement du bâtiment du 8 n'est plus complet sur toute la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a62
10 janvier 2006
10 janvier 2006
en revanche que l'employeur avait conscience du danger et notamment des risques de chute présentés par le déplacement par pont roulant télécommandé au sol, de barres UAP mesurant quinze mètres de longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88118
28 février 2006
28 février 2006
Vous comprendrez que votre indisponibilité de plus de quarante cinq jours continus entraîne par sa longueur un trouble important dans la marche de l'entreprise. " Attendu que contestant la légitimité de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983f
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Elle fait valoir que le demandeur ne justifie pas que sa situation serait gravement compromise pour raison économique par suite de la longueur vraisemblable de la procédure pénale.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafc
24 avril 2008
24 avril 2008
procédure collective et l'absence de réponse à ses demandes, le prive de la faculté de demander l'inopposabilité ; que le syndic ne pourrait d'ailleurs réclamer que la remise du prix de vente ; que la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
En effet, le passager de Monsieur X... a déclaré que la vitesse du véhicule lui semblait être de 100 km/h et la longueur des traces de freinage de la berline (soit 33,5 mètres avant le choc) confirme la
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef9
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Il a indiqué que, d'une longueur de 5,08 mètres et d'une largeur de 2,62 mètres, il est conforme aux normes applicables en la matière, mais qu'il est encombré sur sa partie droite par deux éléments qui
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b407
2 avril 2008
2 avril 2008
Il convient de maintenir le prévenu au vu de la longueur de la peine et afin de voir assurer son exécution dans la continuité.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e21c25a97f0381f5279
18 juin 2014
18 juin 2014
d'être indemnisé au titre du préjudice qu'il aurait subi en raison du dysfonctionnement des juridictions de l'ordre judiciaire, avant que de saisir le Conseil d'Etat en indemnisation en raison de la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaf
6 avril 2011
6 avril 2011
manquement à son devoir de conseil par l'homologation de la solution numéro 1 préconisée par l'expert ; Attendu que cette solution, qualifiée par l'expert de reprofilage du talus sur la totalité de sa longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326a
18 mai 2016
18 mai 2016
devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio pour obtenir la somme de 200 000 euros à titre de dommages-intérêts au titre du fonctionnement défectueux du service de la justice, en raison de la longueur
Source officiellePage 63 sur 339