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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fd97d333537386bb877d617
23 janvier 2020
de l'insuffisance respiratoire a été prédominante ne permet pas de relier de façon directe et certaine l'hypertension pulmonaire à la prise du Médiator' car celle-ci n'a été constatée que trois ans après
2ème Chambre
65a8d259e12c85000874aea0
16 janvier 2024
constatées par le Dr [S] en février mars 2016 correspondent bien à une bronchiolite mais celle-ci n'était pas séquellaire de l'accident de 2009, car elle s'est améliorée sur la TDM de contrôle 3 mois après
1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb061
22 avril 2025
Après plusieurs interventions chirurgicales, il a été décidé de l'amputer du tiers inférieur de sa jambe gauche.
6799c937d742d0b11d26bdbb
28 janvier 2025
Il n'y a pas eu non plus de survenue de tachycardie durant la surveillance dans le service de chirurgie thoracique. - Bien que M.
5ème Chambre
697afc16cdc6046d47104740
28 janvier 2026
Il note qu'après la fin de son contrat à durée déterminée, M.
64a7af053bcaf505db69624e
6 juillet 2023
Ce n'est que deux années après l'accident qu'il a finalement donné à bail le local commercial au profit de la société Casino.
Pôle 4 - Chambre 11
PC 41 CPAM DU VAL DE MARNE Contentieux Recoursc/Tiers
6360c58a3c369c7f74996e66
27 octobre 2022
Après imputation à due concurrence, il s'avère qu'aucune indemnité ne revient à M. [I]. Le jugement est confirmé.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0139cdc6046d4757cf9b
23 avril 2026
survenance de la maladie professionnelle de M.
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00799_20250604
4 juin 2025
Toutefois, s'agissant de ces trois dernières pathologies, si l'intéressée a subi une intervention chirurgicale en novembre 2017 et a bénéficié pour ce motif d'un titre de séjour valable du 28 novembre
62c7c968cb8dca058e3e785f
7 juillet 2022
Elle relève d'ailleurs qu'après l'accident le salon de coiffure a fait installer une rampe de maintien. Elle conteste avoir ressenti quelque malaise que ce soit.
7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f0831899195f
5 octobre 2023
Le 19 novembre 2015, l'employeur a notifié à Mme [V] un avertissement pour défaut de surveillance d'un animal pendant une chirurgie le 13 octobre 2015.
1ere Chambre sect.Civile
6349005263d497adffda428e
11 octobre 2022
Pour leur exposé, il sera renvoyé aux développements figurant plus haut pour ceux acquis après la consolidation du 21 novembre 2016.
Cour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc72
2 octobre 2012
. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Après avoir accompli quelques missions d'intérim au sein de la société Transports Z... entre le mois de septembre 2004 et le début du mois de janvier 2005, suivant
Chambre sociale
68008eb47389f87eaf12841d
16 avril 2025
Peu après, la régulation m'a informé de l'unique solution trouvée qui a été de déclencher la réserve, Monsieur [E] CDB.
Chambre Sociale
69eafb41cdc6046d475701f4
une intervention chirurgicale pour laquelle il s'était absenté à peine deux heures, - Vous refusez malgré la demande du directeur général de délivrer une attestation pour un salarié qui en avait un besoin
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
Après avoir repris une activité professionnelle à mi-temps thérapeutique, à la rentrée 2009, Mme [B] [J] s'est vue reconnaître la qualité de travailleur handicapé au mois de juillet 2010.
17e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65dd
4 février 2014
Le 18 octobre 2005 Monsieur [Y] a été victime d'un accident de moto justifiant 11 interventions chirurgicales.
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
, dès lors que l'intéressée n'est pas tenue de subir une nouvelle intervention.
3ème Chambre
DCA_22NT00382_20230630
30 juin 2023
Le 27 octobre 2009, Mme C, alors âgée de 36 ans, a été hospitalisée au centre hospitalier (CH) de Lannion-Trestel afin d'y subir une intervention chirurgicale.
CHAMBRE SOCIALE C
5fda68f25ab10eb22562895b
4 juillet 2019
Par ailleurs, il convient d'observer que le salaire mensuel fixe de Monsieur F... était de 4906,89 euros lorsqu'il était surveillant de bloc opératoire.
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