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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

5fd97d333537386bb877d617

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

de l'insuffisance respiratoire a été prédominante ne permet pas de relier de façon directe et certaine l'hypertension pulmonaire à la prise du Médiator' car celle-ci n'a été constatée que trois ans après

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d259e12c85000874aea0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

constatées par le Dr [S] en février mars 2016 correspondent bien à une bronchiolite mais celle-ci n'était pas séquellaire de l'accident de 2009, car elle s'est améliorée sur la TDM de contrôle 3 mois après

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778253f7b81e1a5eb061

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Après plusieurs interventions chirurgicales, il a été décidé de l'amputer du tiers inférieur de sa jambe gauche.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c937d742d0b11d26bdbb

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il n'y a pas eu non plus de survenue de tachycardie durant la surveillance dans le service de chirurgie thoracique. - Bien que M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afc16cdc6046d47104740

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il note qu'après la fin de son contrat à durée déterminée, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af053bcaf505db69624e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce n'est que deux années après l'accident qu'il a finalement donné à bail le local commercial au profit de la société Casino.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

PC 41 CPAM DU VAL DE MARNE Contentieux Recoursc/Tiers

6360c58a3c369c7f74996e66

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Après imputation à due concurrence, il s'avère qu'aucune indemnité ne revient à M. [I]. Le jugement est confirmé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0139cdc6046d4757cf9b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

survenance de la maladie professionnelle de M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00799_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Toutefois, s'agissant de ces trois dernières pathologies, si l'intéressée a subi une intervention chirurgicale en novembre 2017 et a bénéficié pour ce motif d'un titre de séjour valable du 28 novembre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c968cb8dca058e3e785f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle relève d'ailleurs qu'après l'accident le salon de coiffure a fait installer une rampe de maintien. Elle conteste avoir ressenti quelque malaise que ce soit.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le 19 novembre 2015, l'employeur a notifié à Mme [V] un avertissement pour défaut de surveillance d'un animal pendant une chirurgie le 13 octobre 2015.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6349005263d497adffda428e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Pour leur exposé, il sera renvoyé aux développements figurant plus haut pour ceux acquis après la consolidation du 21 novembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc72

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Après avoir accompli quelques missions d'intérim au sein de la société Transports Z... entre le mois de septembre 2004 et le début du mois de janvier 2005, suivant

Source officielle
CA

Chambre sociale

68008eb47389f87eaf12841d

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Peu après, la régulation m'a informé de l'unique solution trouvée qui a été de déclencher la réserve, Monsieur [E] CDB.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb41cdc6046d475701f4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

une intervention chirurgicale pour laquelle il s'était absenté à peine deux heures, - Vous refusez malgré la demande du directeur général de délivrer une attestation pour un salarié qui en avait un besoin

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8aca9bf26379030949

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Après avoir repris une activité professionnelle à mi-temps thérapeutique, à la rentrée 2009, Mme [B] [J] s'est vue reconnaître la qualité de travailleur handicapé au mois de juillet 2010.

Source officielle
CA

17e Chambre

616246cbaf0a1de0eb1b65dd

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Le 18 octobre 2005 Monsieur [Y] a été victime d'un accident de moto justifiant 11 interventions chirurgicales.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01766_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

, dès lors que l'intéressée n'est pas tenue de subir une nouvelle intervention.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00382_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Le 27 octobre 2009, Mme C, alors âgée de 36 ans, a été hospitalisée au centre hospitalier (CH) de Lannion-Trestel afin d'y subir une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68f25ab10eb22562895b

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Par ailleurs, il convient d'observer que le salaire mensuel fixe de Monsieur F... était de 4906,89 euros lorsqu'il était surveillant de bloc opératoire.

Source officielle

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