B A, représenté par me Sanchez, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal administratif de Lyon en date du 12 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'avis susmentionné ; 3°) de saisir la

[K] [L] [M] aurait transformé l'ancien hangar en local professionnel pour son activité de prothésiste orthopédique. Si M. [X] écrivait le 25 juillet à cette occasion à M.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 mars 2022, Mme C épouse D, représentée par Me Wak-Hanna, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2107388 du 4 février 2022 du tribunal

[N] [K] et Mme [U] [Z] sont propriétaires des lots 11, 12 et 7 de la copropriété située [Adresse 8], soit deux garages formant une partie d'un bâtiment E et un hangar représenté par le bâtiment C situés

maison d'habitation formant l'article 4 de la masse à partager comprend aussi une cour au midi entouré d'un mur au levant, le tout ensemble confrontant au nord la propriété de [F] ([L]), au levant un hangar

Par acte authentique du 7 novembre 2008, [D] [H] a vendu à la SCI La Ferme de Préaux : d'une part, une parcelle de terrain bâtie de deux hangars anciennement à usage agricole, un jardin planté d'arbres

Les acquéreurs ont découvert l'existence sous le hangar une fosse à purin non vidée, découvrant ainsi que les lieux avaient été utilisés auparavant pour l'agriculture, avec élevage de cochons.

Polynésie française d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la SCI Temana Beach s'est vu délivrer un permis de construire pour deux villas avec piscine, dix bungalows avec piscine et un hangar

B occupe sur ledit aérodrome, en vertu d'une convention d'occupation temporaire expirant le 31 décembre 2017, une parcelle de terrain nu, sur laquelle il a été autorisé à édifier à ses frais un hangar,

Le jeudi 03/09, il a été constaté qu'un sachet de poulet kebab était présent dans le stock frais après votre service et n'était pas étiqueté.

Par jugement du 24 avril 2014, le tribunal de Valence a notamment : - ordonné le partage de la succession de [R] [Z], - dit que le hangar agricole avec terrain attenant figurant au cadastre sous les

au vu, selon ses dires, du souhait des parties de régler leurs différends, de l'existence d'un bail verbal portant sur une construction sise sur la parcelle [Cadastre 12] et de l'implantation d'un hangar

A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux

D... en vue du changement de destination d’un hangar et de la modification de façades sur un terrain situé 175 Hameau de Kermenguy.

EXPOSE DU LITIGE La SARL Luan Hanae a souscrit le 6 décembre 2011 auprès de la SA Caisse d'Epargne et de Prévoyance d'Auvergne et du Limousin (la Caisse d'Epargne) un prêt professionnel d'un montant

aura l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur les deux enfants -fixer à 150 € par enfant, soit au total 300 € le montant de la contribution du père à l'entretien et à l'éducation de Morjane et Hana-Junna

des caisses du Lyoc stockées à l'intérieur du hangar.

de commerce de Vienne en date du 28 janvier 2021, sauf en ce qu'elle a : * dit que la société Priximbattable n'est redevable d'aucune indemnité d'occupation, * rejeté la demande d'enlèvement du hangar

[I] et le décaissement de la colline ayant permis la construction du grand hangar (le permis de construire précité évoque un mur de soutènement) avant même d'évoquer l'environnement industriel manifestement

l'existence d'un excédent de fourrages lors de la sortie qu'elle évalue à 2 320,00 euros ainsi que des travaux réalisés par elle dans la maison, dans la stabulation ainsi que de la construction d'un hangar