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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616333caf74a27a178b84318
14 septembre 2011
Les deux avis produits par les appelants, le premier rédigé par le docteur [Z] [D] du 10 mai 2007 et le second par le docteur [I] [X] du 27 décembre 2007, sont des critiques des rapports du docteur [N]
Cour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b145
28 février 2008
Compte tenu de leur ancienneté respective (18 ans pour le docteur Y... et 13 ans pour le docteur Z...), ils sollicitent le paiement des sommes réclamées en première instance qui correspondent pour le premier
Chambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
[O] [M] et en conséquence: - condamné in solidum le docteur [Y] [B] et la société Adler Ortho France à payer à M.
Pôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd7
29 avril 2025
Invoquant plusieurs manquements du docteur [L], M.
6031dfbc80b9e1b37c98acaa
14 juin 2018
Un rapport d'expertise a été déposé le 18 mars 2015, par le docteur G..., spécialisé en réanimation, assisté du docteur H..., neurochirurgien.
Pôle 2 - Chambre 2
5fde17f52d5a63b56d9f7d15
5 juillet 2018
par la clinique Pasteur, le docteur K... ou le docteur Z..., que d'un aléa thérapeutique (administration d'Anexate et de Propofol), - condamner, d'une part, in solidum les défendeurs ci-dessus énoncés
Pôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
Dans son troisième rapport, intitulé RAPPORT FINAL daté du 24 septembre 2007, le Docteur [F] qui a pris pour sapiteurs les Docteurs [O] [X] et [D] [H], neurologues, le Docteur [Z] [G], psychiatre, et le
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad7d
3 janvier 2023
Il conteste l'expertise du docteur [L], indiquant qu'il ne s'est rendu à l'expertise que dans le but de voir confirmer les expertises techniques des docteurs [J] et [Z].
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86365b5a3ab8ca54ef7
11 juillet 2025
[H] dans son rapport d'expertise, d'une entorse sévère, - qu'en outre, le docteur [U] considère que l'algodystrophie évoquée n'a jamais été prouvée, alors que le docteur [H] l'avait admise, - qu'il
Chambre sociale 4-6
69fd6e70cdc6046d4701c2b2
7 mai 2026
Le docteur psychiatre [S] a été désigné.
6253cd0fbd3db21cbdd922ea
17 avril 2015
Faouzi Y..., dit qu'il en est résulté pour Mme X... une perte de chance de 90 % d'éviter les préjudices qu'elle a subis, et condamné le docteur Z...et son assureur à l'indemniser ainsi que ses enfants
Chambre sociale
642fb793cece1704f574792b
6 avril 2023
IV/ Sur les contestations du rapport d'expertise du Docteur [D], et la demande de contre-expertise L'appelante, au soutien de sa demande, estime que le rapport d'expertise du Docteur [D], est en contradiction
1re chambre civile
661f66032313f20008a52601
16 avril 2024
[T] a fait assigner la Polyclinique [13], le docteur [K], le docteur [G], le docteur [P], le docteur [D] et le docteur [Z] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Mâcon aux fins de voir ordonner
6253c84dbd3db21cbdd84d5e
9 octobre 1998
Par jugement contradictoire en date du 23 avril 1996, le Tribunal d'Instance de PONTOISE a rendu la décision suivante : - dit que le docteur Charles X... a pratiqué des électro-cardiogrammes sur les patients
2ème Chambre
67c6974d0a84109ed6ce94c6
4 juillet 2024
La SCP des docteurs [Y]-[C] a été dissoute suite au retrait des associés les 7 et 8 novembre 2001 s'agissant des docteurs [V] et [C], puis le 25 avril 2011 s'agissant du docteur [K], et par ordonnance
Chambre 2 A
68e897f46d821fc8a3c65648
8 octobre 2025
Mme [R] a contesté cette appréciation, en se référant notamment à l'expertise du docteur [M] et au certificat médical du 9 septembre 2022 du docteur [F] [H] indiquant qu'il n'existait le 12 novembre 2014
61632b3181886c8c1bac9732
4 novembre 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 10 juillet 2009 par le docteur [P] [A] et le 21 juillet 2009 par les consorts [F] au greffe de cette cour.
61635deb683f470e3416dc63
23 février 2011
Le docteur [L] considère en revanche dans son rapport, que l'intervention réalisée par le docteur [G] a été précipitée, dans la mesure où celui-ci présentait après un mois d'immobilisation, une épaule
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 24 Mai 2005INTIMEE :L'INSTITUT PASTEUR - pris en la personne de son représentant légal domicilié de droit au siège social - 28, rue du Docteur
6253cae6bd3db21cbdd8c6d0
4 septembre 2008
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le docteur Elliot Z... exerce une activité de chirurgien-dentiste libéral.
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