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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

616333caf74a27a178b84318

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Les deux avis produits par les appelants, le premier rédigé par le docteur [Z] [D] du 10 mai 2007 et le second par le docteur [I] [X] du 27 décembre 2007, sont des critiques des rapports du docteur [N]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b145

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Compte tenu de leur ancienneté respective (18 ans pour le docteur Y... et 13 ans pour le docteur Z...), ils sollicitent le paiement des sommes réclamées en première instance qui correspondent pour le premier

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d219

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[O] [M] et en conséquence: - condamné in solidum le docteur [Y] [B] et la société Adler Ortho France à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Invoquant plusieurs manquements du docteur [L], M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6031dfbc80b9e1b37c98acaa

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Un rapport d'expertise a été déposé le 18 mars 2015, par le docteur G..., spécialisé en réanimation, assisté du docteur H..., neurochirurgien.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde17f52d5a63b56d9f7d15

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

par la clinique Pasteur, le docteur K... ou le docteur Z..., que d'un aléa thérapeutique (administration d'Anexate et de Propofol), - condamner, d'une part, in solidum les défendeurs ci-dessus énoncés

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162da6edda066944ee0e839

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

Dans son troisième rapport, intitulé RAPPORT FINAL daté du 24 septembre 2007, le Docteur [F] qui a pris pour sapiteurs les Docteurs [O] [X] et [D] [H], neurologues, le Docteur [Z] [G], psychiatre, et le

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad7d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Il conteste l'expertise du docteur [L], indiquant qu'il ne s'est rendu à l'expertise que dans le but de voir confirmer les expertises techniques des docteurs [J] et [Z].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54ef7

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[H] dans son rapport d'expertise, d'une entorse sévère, - qu'en outre, le docteur [U] considère que l'algodystrophie évoquée n'a jamais été prouvée, alors que le docteur [H] l'avait admise, - qu'il

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69fd6e70cdc6046d4701c2b2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le docteur psychiatre [S] a été désigné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ea

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Faouzi Y..., dit qu'il en est résulté pour Mme X... une perte de chance de 90 % d'éviter les préjudices qu'elle a subis, et condamné le docteur Z...et son assureur à l'indemniser ainsi que ses enfants

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb793cece1704f574792b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

IV/ Sur les contestations du rapport d'expertise du Docteur [D], et la demande de contre-expertise L'appelante, au soutien de sa demande, estime que le rapport d'expertise du Docteur [D], est en contradiction

Source officielle
CA

1re chambre civile

661f66032313f20008a52601

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[T] a fait assigner la Polyclinique [13], le docteur [K], le docteur [G], le docteur [P], le docteur [D] et le docteur [Z] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Mâcon aux fins de voir ordonner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d5e

Appel

9 octobre 1998

9 octobre 1998

Par jugement contradictoire en date du 23 avril 1996, le Tribunal d'Instance de PONTOISE a rendu la décision suivante : - dit que le docteur Charles X... a pratiqué des électro-cardiogrammes sur les patients

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CA

2ème Chambre

67c6974d0a84109ed6ce94c6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SCP des docteurs [Y]-[C] a été dissoute suite au retrait des associés les 7 et 8 novembre 2001 s'agissant des docteurs [V] et [C], puis le 25 avril 2011 s'agissant du docteur [K], et par ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e897f46d821fc8a3c65648

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Mme [R] a contesté cette appréciation, en se référant notamment à l'expertise du docteur [M] et au certificat médical du 9 septembre 2022 du docteur [F] [H] indiquant qu'il n'existait le 12 novembre 2014

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61632b3181886c8c1bac9732

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

Vu la déclaration d'appel déposée le 10 juillet 2009 par le docteur [P] [A] et le 21 juillet 2009 par les consorts [F] au greffe de cette cour.

Source officielle
CA

10e Chambre

61635deb683f470e3416dc63

Appel

23 février 2011

23 février 2011

Le docteur [L] considère en revanche dans son rapport, que l'intervention réalisée par le docteur [G] a été précipitée, dans la mesure où celui-ci présentait après un mois d'immobilisation, une épaule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z

6253c98dbd3db21cbdd88a12

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 24 Mai 2005INTIMEE :L'INSTITUT PASTEUR - pris en la personne de son représentant légal domicilié de droit au siège social - 28, rue du Docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6d0

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le docteur Elliot Z... exerce une activité de chirurgien-dentiste libéral.

Source officielle

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