La société PROMO MAREE n'a pas obtenu la suspension de cette décision, mais s'est vue accorder, le 04 avril 1997, une autorisation précaire plusieurs fois renouvelée pour installer un étalage de 24 mètres

La société PROMO MAREE n'a pas obtenu la suspension de cette décision, mais s'est vue accorder, le 04 avril 1997, une autorisation précaire plusieurs fois renouvelée pour installer un étalage de 24 mètres

le maire de Damas-aux-Bois à sa demande de communication d'une copie des documents suivants concernant le local non-réhabilité occupé par le demandeur 4 Grande Rue - porte gauche et face du premier étage

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

d'avertissement les faits suivants : vue par l'agent de sécurité sortant de la surface de vente avec des sacs pleins de marchandises, le 1er juin 2017, elle fut interpellée par l'agent, se retourna, étala

La terre brune apparaît par endroits, de façon irrégulière') qui donne aux pièces ainsi réalisées un caractère aléatoire, un aspect unique et'la patine des objets anciens' (article du Magazine Le Monde

Il faut qu'à cet instant la pression exercée sur la bassin ait été supérieure au poids de l'eau contenue, pour ce faire, il faut admettre que le niveau dans le bassin était inférieur à son étiage normal

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

Mme [H] [C] est propriétaire de deux appartements situés [Adresse 3] à [Localité 5], au quatrième étage de l'immeuble.

la Dordogne), en mentionnant une 'cervicalgie C4-C5, C5-C6'. 3- Le certificat médical initial rédigé le 12 avril 2021 par le docteur [B], médecin généraliste, fait état d'une 'arthrose cervicale étagée

signature d'un devis pour des travaux supplémentaires de ragréages préconisés par la société M 20 et qu'aucune protection n'avait été installée entraînant une inondation de l'immeuble sur la totalité des étages

TTC ; Concernant la réparation de la cause des infiltrations ponctuelles en plafond de la cage d'escalier : la somme de 800 euros HT, soit 880 euros TTC ; Reprise du plafond de la chambre dernier étage

[E] [T] aux droits de laquelle vient à présent la société SNC 39 Fbg Poissonnière a donné à bail , à Mme [C] [F], à compter du 1 er juillet 1979, un appartement à usage d'habitation, situé au 5 ème étage

L'infirmant, Condamner l'office public Pas-de-[Localité 5] Habitat à réaliser des travaux sur les canalisations d'évacuation des eaux usées de l'étage et des toilettes, et de l'intervention du bureau

changements de menuiseries en décembre 2017 à la suite de la découverte de papier journal sur les murs de la maison et deux autres entreprises l'une pour la réfection complète du plancher du premier étage

- une créance d'aide et d'assistance doit lui être reconnue, d'un montant de 1.000 euros par mois durant les 171 mois d'accompagnement de ses parents ; - Mme [R] [K] a mis en location le premier étage

[E], a donné à bail commercial à la société SCM Cabinets Monceau, aux droits de laquelle vient la société Caderas [S] SA, un bail commercial portant sur des locaux situés au 2ème, 3ème, 4ème et 5ème étage

Section étagée des muscles, avulsion des jonctions tendino-musculaires, écrasement artère radiale, contusion très appuyée du nerf médian, compression coude antéro interne'.

exploitent leur commerce depuis 1970 sans qu'aucun occupant ne se soit jamais plaint d'une quelconque nuisance ; que selon l'expertise, deux pièces seulement (le séjour et la chambre gauche au 2ème étage

reste des manquements énoncés dans la lettre de licenciement qui ont trait à la gestion du concept commercial des magasins, l'employeur se borne à produire une série de photographies représentant des étalages