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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27209

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle lui précisait que cette propriété n'intéresserait « certainement qu'un acheteur véritablement amoureux du lieu, mais aussi prêt à venir en Cévennes », qu'elle ressentait « très fort la crise actuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

67820c6c0f5e5278a79738c8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

juridictionnelle Totale numéro C130012023003454 du 05/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant Gérante SCI La maison blanche - [Adresse 2] Représentée par Maître AMOURIC

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde5cf476b3ae02584cf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPAGNIE GÉNÉRALE DE LOCATION D'ÉQUIPEMENTS (Société CGL) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gaëlle CORMENIER, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 104 Plaidant : Me Amaury

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97793328fa00087a25de

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

attestation du 8 octobre 2016, savoir qu'après avoir eu un comportement très familier avec elle en 2015, [W] [A] a cessé toute familiarité lorsqu'il a été informé qu'elle entretenait une relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ead05bbe450008b2cdcc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il est donc reproché au salarié un fait relevant de sa vie personnelle, à savoir sa relation amoureuse avec une autre salariée, également son assistante, et plus précisément, que cette relation a contraint

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68fb978511af6ba0065f4218

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[I] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760ccd593736057d78aa91

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Frédéric SAUVAIN, Avocat plaidant du Barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [O] [Y] [E] née le 02 Juillet 1978 à TOULON (83) demeurant 95 chemin des Communes 18000 BOURGES Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdac0f2be077852dc7e85b6

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Elle fait plaider que dans la réalité, Monsieur [L] entretient, au moins depuis le mois de juillet 2012, une relation amoureuse avec Madame [O], domiciliée [Adresse 3].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdb971620fe4675bbd3fe71

Appel

20 février 2019

20 février 2019

ailleurs : - au soutien des certificats médicaux produits : * qu'elle a été régulièrement suivie par un psychiatre entre avril 2003 et septembre 2005, suivi au terme duquel elle a abordé sa situation amoureuse

Source officielle
CA

8e Chambre C

60347d41fa7afd6b17576313

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

représenté et assisté de Me Farid BARA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [W] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (ALGERIE), demeurant [Adresse 3] représenté et assisté de Me Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88ddc

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

l'employé du mois de septembre 1992 au mois de septembre 1998 ; qu'ainsi, le jeudi 14 octobre 1999, les deux intéressés s'embrassaient tendrement à plusieurs reprises, déambulaient en se tenant comme deux amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

L'expert S... a conclu que ces faits subis sont de nature à entraver le développement harmonieux de sa vie amoureuse et sexuelle mais également en mobilisant beaucoup d'énergie psychique dans des mécanismes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e3cc25a97f0381f53ca

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assistée de : Me Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

les médias en général, ce qui exclut tout agissement contrefaisant de marque; Qu'elle cite trois ouvrages, le Nouveau charabia , le Précis de français précieux du XXI ème siècle, le Dictionnaire amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd6

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Maître Marie Agnès X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège est à ...à BAIE MAHAULT 97122 ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry AMOURET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf2

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Maître Marie Agnès X... es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège social est ...à BAIE MAHAULT ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry AMOURET

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01526_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

S'il soutient avoir une relation amoureuse avec une compatriote en situation régulière et fait état de la présence de sa sœur également en situation régulière sur le territoire, il n'apporte aucune pièce

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00626_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ni la circonstance qu’il vit avec ses parents et son frère sur le territoire français et y a réalisé sa scolarité, ni le fait qu’il a noué récemment une relation amoureuse en France ne suffisent à caractériser

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01806_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

blessure de l'intéressé ne l'a pas privé, par la suite, de la possibilité de poursuivre sa pratique sportive, qu'il a pu reprendre une activité professionnelle et que s'il fait état d'une rupture amoureuse

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01057_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2022, Mme B, représentée par la SCP Caron-Amouel-Pereira, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à son conseil

Source officielle

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