CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 628 résultats pour « Valérie Lanes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

627b55da76c5d9057df801a9

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[B] a écrit à Mme [R] : « J'ai regardé le contrat et c'est OK vous pouvez l'adresser à [Z] [[S]] pour lancer la signature.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe63cdc6046d47e9bed3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Malgré son mépris, je l'ai pris à la rigolade jusqu'à qu'il réponde de nouveau : " Ah tu rigoles mais je vais pas rigoler longtemps à chaque fois je passe un de tes cadres, je serre les fesses car ça me

Source officielle
CA

17e chambre

5fda2d588c688f727c34b5fc

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Votre mission consiste à réaliser les recrutements de nouveaux collaborateurs pour l'Europe et pour ce faire, assurer intégralité du processus: Définir le besoin avec les opérationnels Lancer le processus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab8

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

2009 à un entretien préalable fixé au 13 mars 2009 avec mise à pied conservatoire, le salarié a été licencié pour faute grave, par lettre du 24 mars 2009 à l'en tête du Groupe Y... et signée par " Valérie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007b63d497adffda42fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 10 Novembre 2020 APPELANT : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Valérie-Rose

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0140cdc6046d4757d056

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c97dcdc6046d476174ee

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

titre incident : Monsieur [J] [V] né le 12 Octobre 1965 à [Localité 5] (29) demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Stefan RIBEIRO de la SELARL ALTILEX AVOCATS, Avocat au Barreau de VAL

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c981cdc6046d47617545

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

APPELANTE : Madame [M] [Z] née le 23 Décembre 1971 à [Localité 10] (44) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stefan RIBEIRO de la SELARL ALTILEX AVOCATS, Avocat au Barreau de VAL

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968cbdbcdc6046d4761ab00

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

APPELANT : Monsieur [X] [K] né le 03 Juin 1985 à [Localité 11] (35) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stefan RIBEIRO de la SELARL ALTILEX AVOCATS, Avocat au Barreau de VAL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f492ccdc6046d47952a3a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [J] [S] né le 10 décembre 1984 de nationalité française [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Sami SKANDER de la SELASU SELASU CABINET D'AVOCAT SKANDER, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df06aaebb88318fda3e7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

commerce de Bergerac en date du 17 avril 2019, liquidateur juidiciaire de la SAS Sokool domicilié [Adresse 1] ayant pour avocat plaidant par Me Eric CATRY de la SELARL CABINET CATRY, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

2ème Chambre

642e75e68b510604f5bc1f3e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

GAS [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Valérie BURGAUD de la SELARL LEFEVRE ET RAYNAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

627ca86e4781dc057dee7c32

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 PARTIE INTERVENANTE Organisme POLE EMPLOI [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Véronique DAGONET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6789f22ce53fca3659f67260

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Monsieur [B] [J] né le 23 février 1964 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me France CARMINATI-GELBERT de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c792f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Par ordonnance en date du 8 janvier 2025, le conseiller de la mise en état a donné injonction aux parties de rencontrer un médiateur pris en la personne du Centre de médiation des notaires du Val-de-Loire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe39097fd849ae8ac04

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SFR FIBRE, prise en la personne de con représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 14] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

67f8a8a2a5ae27812390decd

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Nathalie BRET, Conseillère Madame Valérie DISTINGUIN, Conseillère

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033c6ac59e2597922d7fcde

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

J]1 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 018393, et Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60355478ea0e5c7d16e91abd

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

CAMBONIE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB183 INTIME Monsieur [X] [A] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162b24b4abc2618d50e04d3

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/56017 APPELANTE Madame [M] [P] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Valérie

Source officielle

Page 67 sur 82

← PrécédentSuivant →