VU les documents de la cause, ORDONNER une expertise financière des comptes bancaires, portant sur les gratifications consenties par M.

[Y] indiquent clairement qu'il exerce d'autres activités, qu'il veut poursuivre. M Aubin, Président d'Aurel BGC, ne rapporte pas la preuve de ce qu'il n'a pas reçu ces informations.

, également dénommé expert-comptable stagiaire.

La Sma Sa a mandaté le cabinet IXI qui a organisé une expertise amiable sur site le 25 septembre 2018.

L'expert a déposé son rapport le 10 juin 2024.

ou de consultation, ou, à titre subsidiaire, modifier les questions posées à l'expert tel que proposés dans ses conclusions, - rejeter la demande d'expertise financière, - rejeter toute autre demande

qu'il plaira à la Cour, - mettre à la charge de la société [2] et [3] les frais d'expertise, - réserver ses droits à indemnisation dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise ; - dire que le

Par jugement avant-dire droit du 26 septembre 2022, ce tribunal a ordonné une expertise médicale sur pièces confiée au docteur [K], lequel a établi son rapport le 13 janvier 2023.

- renvoyer l'affaire à une prochaine audience afin qu'il soit débattu du rapport d'expertise.

Il a été affilié également au titre de son activité de chef d'entreprise pour une activité de « transports routiers de fret de proximité » exercée du 02/08/2008 au 31/12/2015.

, le rapport d'expertise du 12 juin 2017 de Monsieur [E] [M], expert en bâtiment, et la facture du 12 mai 2015 portant sur la pose d'une pompe de relevage, - dit que ce défaut d'altimétrie constitue

[T] et Mme [L] aux fins de voir ordonner une expertise judiciaire. Le 9 juin 2016, M. [W] [U] a été désigné en qualité d'expert judiciaire. Il a déposé son rapport le 5 octobre 2018.

Selon ordonnance rendue le 14 janvier 2021, le conseiller de la mise en état a ordonné une expertise confiée à M. [B] [L]. L'expert a déposé son rapport au greffe le 21 octobre 2021.

[W] [H] en qualité d'expert.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/08022 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOZU Ordonnance n° 2025/M016 SARL O'MAEL IMPORT EXPORT représentée par

La société Groupama conclut également à l'irrecevabilité du rapport d'expertise judiciaire et demande qu'il soit écarté des débats, faisant valoir que : - les conclusions de l'expert judiciaire ne résultent

Par lettre recommandée avec avis de réception expédiée le 20 janvier 2021, la SAS [6] a relevé appel du jugement.

avant-dire droit, selon mission détaillée au dispositif du jugement auquel il sera renvoyé ; - fixé la consignation à valoir sur les honoraires de l'expert ; - dit que l'expert devait déposer son rapport

L'expert judiciaire a déposé son rapport définitif au greffe le 13 novembre 2023.

A titre liminaire, la cour constate qu'aucune des parties n'a cru devoir produire le rapport d'expertise en cause d'appel.