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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Les époux Albert Y... et Marie-Madeleine A... font oralement reprendre leurs conclusions déposées le 21 août 2007 en réplique et au soutien d'un appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91724
24 avril 2014
24 avril 2014
Albert X...a loué à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01988_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vaucluse) dont elle était titulaire, prononcée par une décision du 9 mars 2020 de la société Citadis, assistante à maîtrise d'ouvrage de l'Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Albert
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03236_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624862b1a50c277d4c5be9
21 avril 2022
21 avril 2022
JASSP N° SIRET : 508 617 560 1, rue Albert Einstein - Pépinière d'Entreprises Cité Descartes 77420 CHAMPS-SUR-MARNE Représentée par Me Anne-charlotte BARBEDETTE, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean-Pierre X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc50
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MAJ LES BLANCHISSERIES DE PANTIN et a déclaré opposable à celle-ci la décision de prise en charge par la C.P.A.M. de la GIRONDE de la maladie professionnelle déclarée le 24 janvier 2006 par Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc96
20 juin 2008
20 juin 2008
Productions a proposé à Mme Y... de reprendre les pièces qu'elle jugeait défectueuses et que cette dernière n'a restitué que 40 pièces et que la société Kaldili Productions lui a consenti un avoir ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92586
24 juin 2015
24 juin 2015
née le 11 Septembre 1959 à Oran (Algérie) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Me Pierre Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d891
2 mars 2011
2 mars 2011
TECHNOLOGIES 24 Boulevard des Martyrs de Châteaubriand 95100 ARGENTEUIL représentée par Me Joël GAUTIER, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Monsieur Michel X... ... 94700 MAISONS-ALFORT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91798
12 juin 2014
12 juin 2014
X... ... 75014 Paris Représenté et assisté par : Me Albert MARUANI BEYARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1436 Monsieur Philippe X... ... 91450 Soisy sur Seine Représenté et assisté par :
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Albert X... ... ... 38550 LE PEAGE DE ROUSSILLON représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a466
16 janvier 2007
16 janvier 2007
04 / 08048 décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond 2004 / 3293 du 02 novembre 2004 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 16 janvier 2007 APPELANT : Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc78
22 juin 2012
22 juin 2012
Par ailleurs, au vu des pièces produites par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd81
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Louis Albert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda2
5 novembre 2012
5 novembre 2012
Kémal Y..., demeurant... 94700 MAISONS ALFORT ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire de l'Etat, notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a666
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Tournon (pièce 23) ; -que par lettre du 3 décembre 2004 (pièce 24), Pierre E... attirait l'attention du juge mandant : osur les conséquences d'une crue de la rivière La Cance survenue postérieurement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01901_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Albert Thomas ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e1
8 juin 2011
8 juin 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 1er septembre 2010 pour Monsieur Albert X....
Source officiellePage 7 sur 118