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4 001 résultats pour « Beauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebb

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93129c02507c9078de21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2558a34ad100085819c7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3d

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778853f7b81e1a5eb09d

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Par ordonnance du 18 février 1986, le juge commis a renvoyé l'affaire devant le tribunal de grande instance de Beauvais.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f331953a33f9365dd3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SAS Beauty univers holding est la holding d'un groupe de sociétés qui exploite des magasins de parfumerie sous l'enseigne " Passion Beauté ".

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af38

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

répondre à cette modification des modes de consommation et des espaces, ce qui l'a conduit à mettre en place le programme Leading Beauty Forward (LBF).

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d126d1e4f05d4f67b83

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01506 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMT6 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861d5

Appel

12 juin 2002

12 juin 2002

B - Logement 6 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me BULARD, avocat au barreau de BEAUVAIS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9fad0d1637c3c4470ea34

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

La société BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a interjeté appel de ce jugement, le 3 juillet 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8676e

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2002 RG :01/02241 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 12 JUIN 2001 Après communication du dossier et avis de la date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur X

6253cac6bd3db21cbdd8c05d

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de BEAUVAIS en date du 22 Mai 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d4cca892a57405de3315f2

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

. : Numéro : 22/02334 du : 07 Juillet 2022 RG : N° RG 22/03426 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IQEV Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Beauvais en date

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60323e8d7b657e74b4e65d60

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

'global business unit GBU BEAUTY CREATIONS') qu'au niveau local au sein de l'entité BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdddb402923537ee8bc2745

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Béatrix X... divorcée A... née le [...] à JACOU de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef6fcb7985d82da296f863

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par ordonnance du 23 mai 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Beauvais a : Débouté M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01112_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

L’Association locale pour la sauvegarde des paysages, du patrimoine et de l’environnement du Beaunois a aux termes de l’article 2 de ses statuts « pour but sur les communes du Beaunois à savoir : Beaune-la-Rolande

Source officielle
CA

Premier président

6347ac0c29ffd2adfff4f250

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

la SCEA du Meix Berthier et la SARL [Adresse 6] seront donc déboutées de leur demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de4f676b73dd81b9703c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 5], Antilles néerlandaises, que le prêt de 2015 était un prêt de restructuration d'un prêt de 2014, que le compte servant au paiement des échéances était alimenté par celui du salon Lilou Beauty

Source officielle

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Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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Modifications et radiations RCS B

CENTRE LOIRE PETIT BEAUTHIER

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Dissolution de la société

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