Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
627ca8744781dc057dee7c7a
11 mai 2022
11 mai 2022
Exposé du litige Monsieur [F] a été engagé à compter du 17 septembre 2012 en qualité de brancardier, par la société Hôpital Privé Armand Brillard.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6285e0d86a1876057df5d290
18 mai 2022
18 mai 2022
D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 20/00823 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOVS Madame [N] [S] c/ SCP BROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8883b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
MARQUANT : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de Me VALLIOT Régis administrateur judiciaire jusqu'au 24 mai 2003 puis commissaire à l'exécution du plan de la SA METALEUROP et de Me BROUARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01099_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bordes, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01629_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02953_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bâ, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90286
12 février 2013
12 février 2013
d'huile excède 5mg/ m3, de mettre en place une aspiration locale ; la fiche technique indique en effet : " si le produit est utilisé dans des opérations génératrices de brouillards, éviter le contact
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02325_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00199_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00988_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02618_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7344cde4277d1bd600
15 avril 2022
15 avril 2022
Le tableau n°36 C vise au titre de la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies les « travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00570_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00571_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01013_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00735_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02866_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04677_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00474_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00865_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
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