Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe790
28 juin 2016
28 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ff9
20 juin 2006
20 juin 2006
GRAND OPTICAL FRANCE 18 parc Ariane 5 rue Alfred Kastler 78284 GUYANCOURT CEDEX Représentée par Me Geneviève CATTAN-DERHY, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : 702 APPELANTE Madame Cécile X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8fc81d0e74effb5c08d7
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d6c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [A] [Z] né le 13 Mai 1966 à [Localité 6] (93) (93) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Valentine CASSAN
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société ALKAR lui a ainsi livré sur son site d'[Localité 3] les éléments à peindre avant montage, la SAR SNPC disposant d'une cabine de peinture.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Manuel X...pouvait, depuis sa cabine, visualiser les conditions d'élingage et ne relève pas plus qu'il aurait dû s'assurer desdites conditions.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67735a853827c9026d0ef
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Elle retient qu'en ne nettoyant pas régulièrement le tracteur et la cabine, M. [K] a compromis les chances de revente à bon prix dudit tracteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91667
27 mai 2014
27 mai 2014
de production des cabines de tracteurs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036b6149510cd56c7c2a3e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
- signé par Madame Catherine MÉTADIEU, présidente et par Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6e0
3 avril 2008
3 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY- PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855bd
18 décembre 2000
18 décembre 2000
CHAMBRE ARRET DU 18/12/2000 APPELANTE Madame X..., AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 18/12/1998 BAJ N° 591780029809374 Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, Avoués Associés Assistée de Maître CATTELIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
RG N : 13/ 01182 AFFAIRE : SARL MENUISERIE BENOIT représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège C/ Mme Catherine X... divorcée Y..., SCI ATHENA DB-iB paiement
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61626b86e62f7c490f224e45
8 octobre 2013
8 octobre 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Catherine
Source officielle8e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d346
7 novembre 2013
7 novembre 2013
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC) dont le siége social est [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Louis CABAYE
Source officielle11e Chambre B
615e0d1ac25a97f0381f4bbf
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Madame [Q] [B] [M], née à [Localité 3] (Maroc) le [Date naissance 1] 1955, Domicilié et demeurant à [Adresse 2]., demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hubert ROUSSEL de l'Association ROUSSEL JEAN/ CABAYE
Source officielle11e Chambre B
615e0e0cc25a97f0381f51b8
29 novembre 2012
29 novembre 2012
La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c9
25 février 2014
25 février 2014
Vos collègues alors présents en cabine disent avoir eu peur de votre accès de violence.
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 16/03381 APPELANT : Monsieur [I] [M] né le 26 Mars 1969 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Pierre CASSAN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d59d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller
Source officielle1ere Chambre
6710aa4ebe64d7e510244f78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] représenté et plaidant par Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officiellePage 7 sur 19
SCHARF, Catherine, CABANNES
18/04/2023
Voir →
CRYSALID, MAIREY, CABANNES, Catherine, Marie, Simone, Anita, DUCHEMIN, PARINET
Acte authentique en date du 01/07/2019 - Domicile ancien propriétaire 96 av Jean Jaurès 65800 Aureilhan
31/07/2019
Voir →
SCHARF, CABANNES, Catherine, Alain
02/09/2014
Voir →