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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ae
29 mars 2013
29 mars 2013
RG N : 12/00733 AFFAIRE : Robert X... C/ SA COFIDIS P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ccf
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Courant mars 2003, une coulée de boue provenant d'un champ exploité par Robert A... a endommagé le chemin privatif d'accès à leur habitation.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
10 avril 2025
attestation d'assurance non signée par la société Robert Muller.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
soit mise à la charge de Mme A... sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
9 mars 2006
que la condamnation ne soit pas mise à la charge de chacun des défendeurs à hauteur de 125 ç par mois mais répartie par lignée soit 250 ç pour Danielle K... épouse O... et 250 ç pour Robert K..., avec
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
pas à la réalité de l'exécution de la mission mais, selon les aveux de la société Robert Half International elle même, à une période d'essai.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01724_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
S'il ressort des pièces du dossier que Mlle C B, qui avait été prise en charge par un établissement hospitalier privé, a été reçue à trois reprises en consultation en juillet 1999 à l'Hôpital Robert Debré
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01690_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme C, qui occupait depuis le 2 juillet 2012 l'emploi de directrice-adjointe chargée des services économiques et de l'équipement du centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger en vertu d'un contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd62
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Suivant décision du 3 février 2010 le Conseil de prud'hommes de Béziers statuant en formation de départage, saisi le 12 juin 2008 par Mme Roberte X..., condamne la société Cros et Fils à payer à Mme Roberte
Source officielleChbre Affaires familiales
69786f1dcdc6046d47d7226e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ROBEIRI, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présente lors
Source officielleChambre Sociale
6162be8d99b588421c5e38ab
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Daniel DELPEUCH, chargé du rapport, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86eef
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Depuis 1996, Robert Y... est employé par la société CONFORAMA en qualité de vendeur cuisine TQ, coefficient 190.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00806_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
outre, à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
Robert Y... justifie remplir toutes les conditions légales pour y prétendre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
. / SARL ROBERT Arrêt rendu le QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ballanger et la SHAM à lui verser une indemnité de 26 300 euros, assortie des intérêts légaux à compter du 5 septembre 2018, et de leur capitalisation ; 3°) de mettre à la charge du CHI Robert Ballanger
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02440_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
à l'hôpital Robert Debré le 1er mai 2019 et d'ordonner avant-dire droit une expertise médicale.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient que : - la SARL Robert et Sur n'est pas recevable à agir en qualité de mandataire du groupement ; - les moyens de la société Robert et Sur ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ba
31 mars 2009
31 mars 2009
Robert X... a contesté cette décision et a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise technique.
Source officiellePage 7 sur 338