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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e30c25a97f0381f532a
20 novembre 2013
20 novembre 2013
aux consorts [R]-[E] pour une durée incompressible de vingt-cinq ans à compter du 1er janvier 2009 ; Attendu enfin que par autre bail rural du 1er mars 2009, [J] [N] a loué au seul [T] [R] une bergerie
Source officielle1ère Chambre A
6034710b5d284e5f3791a415
8 décembre 2016
8 décembre 2016
La société PIR a appelé en la cause l'Eurl Agence d'architecture et d'économie et de décoration Roger Diamant Berger.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aaa
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Claude Z... M. Jean-Pierre Z... Mme Nicole B... M Jules Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b033
28 mars 2008
28 mars 2008
Claude Z... ... ...
Source officielle2ème Chambre
6341140258bc223e2e3f09d4
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Et, il en est de même de l'action fondée sur la déclaration de clause abusive de la stipulation d'intérêts, le fait de soulever le caractère abusif d'une clause n'étant en effet pas soumis à la prescription
Source officielle15e chambre
5fda1d71499bc4619982473d
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Si le contrat n'est pas signé, la clause est inopposable au salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889ac
2 octobre 2006
2 octobre 2006
Pierre, une redevance payable au 30 juin 1997 de 100.000 francs HT pour l'aménagement des berges de l'étang".
Source officielle2ème Chambre
62760cd0593736057d78aa9b
6 mai 2022
6 mai 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Aurélie FOURNARD -Me Tiphaine LE BERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e0
7 mars 2001
7 mars 2001
résolutoire du bail, d'ordonner l'expulsion de l'Ambassade de Georgie et de tous occupants de son chef, notamment de Zurab KALATO-ZISHVIZI, des lieux occupés 55 rue des Bergers 75015 PARIS, de condamner
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def5aaebb88318fda391
12 octobre 2023
12 octobre 2023
coopératif des copropriétaires de la résidence les Berges de la Tour en paiement des frais de remise en état des locaux de la résidence les Berges de la Tour; - condamné la SAS Vexin Immobilier à payer
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c87
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/10/2025 la SELARL LX POITIERS-ORLEANS la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-[Localité 6] ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5d
7 mai 2002
7 mai 2002
diverses du 17 septembre 2001 CONTRADICTOIRE COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 7 MAI 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) ASSOCIATION FOOTBALL CLUB 91 2, square du Berry
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86261
7 mai 2002
7 mai 2002
diverses du 17 septembre 2001 CONTRADICTOIRE COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 7 MAI 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) ASSOCIATION FOOTBALL CLUB 91 2, square du Berry
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
né le 26 Juillet 1951 à CASABLANCA (MAROC) ... 12390 AUZITS représenté par Me François-Xavier BERGER de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat postulant et assisté de Me François-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e4
14 mars 2001
14 mars 2001
Claude et de Z... Aline, de nationalité française, marié ... Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BOISSEAU Marc, avocat au barreau de PARIS A... Jean, ..., fils de A... Jules et de B...
Source officielleRéférés
695f77e3cdc6046d479a7063
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[H] savaient pertinemment ce qu'est une clause d'arbitrage.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84efd
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Z..., LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean-Louis X... né le 26 Octobre 1952 à SAINTE LUCE SUR LOIRE Demeurant "Berges" 47240 CASTELCULIER représenté par Me TANDONNET
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02211_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il soutient que la préfète a commis une erreur manifeste d'appréciation en ne choisissant pas de mettre en œuvre la clause discrétionnaire prévue à l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61627b5692e3db741f8570b8
30 mai 2013
30 mai 2013
[A] [V] a été nommé comme dirigeant des 2 sociétés : - la SEP PARIS BERCY, - la SA PARIS BERCY.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603717c150ce89b1f0ce9eeb
11 juin 2015
11 juin 2015
Stéphanie GINESTAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D1673 INTIMÉ : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 2] (93) demeurant au [Adresse 2]) Représenté par Me Isabelle BERRY
Source officiellePage 7 sur 51
Le Berry'S, BONVOT, David Jean-Claude Jacky
03/12/2023
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AUTO IMPEC 36 BERRY NUISIBLES, CANIVET, Cyrille, Claude, Maurice
07/05/2023
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BERRY, Pascal, Claude
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
16/12/2022
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BERRY NUISIBLES, CANIVET, Cyrille, Claude, Maurice
15/03/2022
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BERRY CREA METAL, CHALIER, Michaël, Claude
02/05/2021
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