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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2daaebb88318fda4c1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LDS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE APPELANTS Monsieur [Y] [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Clément FOURNIER, avocat au barreau
Source officielle4e chambre civile
65a0eeb35bbe450008b2cf7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[E] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [B] [O] [Adresse 2] [Localité 3
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Les communes d'Ameugny, de Cormatin, de Mont-Saint-Vincent, de Cortevaix, de Saint-Martin-la-Patrouille, de Saint-Ythaire, de Joncy, de Bissy-sous-Uxelles, de Bonnay, de Saint-Hurugue et de Saint-Clément-sur-Guye
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6672b6c6260008b52fbd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
rendue le 08 novembre 2022 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTS Monsieur [LG] [J] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 24] élisant domicile chez Maître Norbert Clément
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01571_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
réseau des eaux usées et, d'autre part, de leur enjoindre de justifier et régulariser le droit de passage de la canalisation sur son terrain, de vérifier le dimensionnement du réseau, de poser des clapets
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6788a21eb815c30a4df70a9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[K] [B] [I] né le 05 Juillet 1991 à [Localité 1], de nationalité centrafricaine ayant pour conseil en première instance, Me Clément Ngai, avocat au barreau d'Essonne ORDONNANCE : contradictoire
Source officielle3e chambre civile
65b4adb77ef77d000880b453
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Jean-Clément Y... Mme Véronique Y... Mme Marie-Line A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] [X] a été victime d'un accident le 28 janvier 2015 à [Localité 13], celui-ci ayant fait une chute dans un restaurant exploité par la société NTT Clément Marot (la société Clément Marot), aux droits
Source officielle14e Chambre
60331e12710cde8fa9af6665
22 septembre 2017
22 septembre 2017
APPELANTS Maître [O] [M], demeurant [Adresse 1] / FRANCE représenté par Me Robert CLAVET de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC BARNIER-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON SARL STEFANO, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdc
7 avril 2011
7 avril 2011
Des relations de Madame Alicia X...et de Monsieur Vincent Z...est issu un enfant, Clément, né le 24 mars 2003.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00875_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01741_20260205
5 février 2026
5 février 2026
maire d’Alfortville s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 17 novembre 2022 en vue de l’implantation d’une station relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment sis 16 quai Jean-Baptiste Clément
Source officielleChambre 4-6
661a202b4cfa010008a2d6cf
12 avril 2024
12 avril 2024
N° RG 21/05939 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKFF Ordonnance n° 2024/M 054 APPELANTES Madame [X] [G], demeurant [Adresse 4] - [Localité 9] représentée par Me Julien CURZU de la SCP DELBOSC CLAVET
Source officielleChambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BUREAU DE GESTION ET DE TRASACTIONS IMMOBILIERES ( BGTI) Représentant : Me Christophe BLANC de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 02713 Clément Honoré X... C / Thierry Y... Louis Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02093_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Clément Rollot démissionnaire d'office de ses fonctions de conseiller municipal de cette commune.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01687_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Clément, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'Etat en application
Source officielleChambre 1-1
688731821692fcf85d582020
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[P] [J], le 18 juin 2025, Vu le soit-transmis du 25 juin 2025 sollicitant de Maître Clément Audran, conseil de Mme [F] [X], ses observations en réplique, Vu les conclusions transmises le 26 juin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae4f44cde4277d1bd529
15 avril 2022
15 avril 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04700 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MO2B [X] C/ Syndicat DE COPROPRIÉTÉ SLCI GROUPE LES HAUTS DU GOLF REPRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ CLESEV IMMOBILIER OULLINS
Source officiellePage 7 sur 142