Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1b
23 mai 2011
23 mai 2011
Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour) INTERVENANT Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 7 SECTION 2de la Cour d'Appel de DOUAI du 23 Mai 2011 Nous,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e734
18 octobre 2011
18 octobre 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME Monsieur Bernard Y... ... 59950 AUBY représenté par la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME Monsieur Bernard Y... ... 59950 AUBY représenté par la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a6
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Nathalie Elise Arlette X... ... 59271 VIESLY Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON (avoué à la Cour) INTIME Monsieur Philippe A... ... ... 59530 VILLEREAU Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca1
29 septembre 2011
29 septembre 2011
aux affaires familiales de BETHUNE, section 6, décision attaquée en date du 04 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/04235 Monsieur Alain X... ... 62221 NOYELLES SOUS LENS Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielle1ère Chambre
69d5ea00cdc6046d477bb1a8
7 avril 2026
7 avril 2026
ENDUITS STYLE Représentant : Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur [D] [I] Représentant : Me Laure DESFORGES, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d573
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Chez ses parents ... 59790 RONCHIN Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Emmanuelle MILLOT (avocat au barreau de LILLE) INTIME Monsieur Sébastien Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d645
27 janvier 2011
27 janvier 2011
... 59960 NEUVILLE EN FERRAIN Représentant : Me QUIGNON (avoué à la Cour) INTIMES CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING 155 Rue du Président Coty B.P. 619 59208 TOURCOING CEDEX Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 03053 du 30/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME Monsieur Bruno A... ... 59299 BOESCHEPE représenté par la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d730
10 février 2011
10 février 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178002/10/10951 du 02/11/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME Monsieur Bernard Y... ... 62162 SAINT OMER CAPELLE Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8defd
23 mai 2011
23 mai 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI Mademoiselle Karine X... défaillante Madame Dominique X... épouse A... défaillante Madame Sylviane X... veuve B...
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df20
23 mai 2011
23 mai 2011
LILLE, chambre 03, section 06, décision attaquée en date du 11 Février 2010, enregistrée sous le no 597/08 APPELANT Madame Malika X... épouse Y... ... 59200 TOURCOING Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5379
17 décembre 2009
17 décembre 2009
LES PENITENTES assigné le 24/06/08 à domicile (secrétaire) demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LEQUINT, avocat au Barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : EM/AMD APPELANT Monsieur [T] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP DELEFORGE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbd8fe037d2cb4a05c0
20 mars 2012
20 mars 2012
[Localité 47] Madame [D] [RK] épouse [A] née le [Date naissance 14] 1977 à [Localité 43] Demeurant ensemble [Adresse 24] [Localité 33] représentés par Me Bernard FRANCHI de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162fa8d687317f24325aef1
19 juin 2012
19 juin 2012
VALENCIENNES REF : SVB/CL APPELANTS SARL VAL'FOOT agissant poursuites et diligences de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fcc
16 septembre 2004
16 septembre 2004
RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87149
16 septembre 2004
16 septembre 2004
RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2005 * * * No RG : 04/03206 Tribunal de Commerce de LILLE du 29 Avril 2004 REF : IG/VC APPELANTS Monsieur Stéphane Y... ... par la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
la Baille Bp 6 59242 TEMPLEUVE Représentée par Me Paul HENRY (avocat au barreau de LILLE) CGEA AGS DE LILLE 29 Bis Avenue de la Marne BP 40167 59444 WASQUEHAL CEDEX Représenté par la SCP DELEFORGE
Source officiellePage 7 sur 310