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887 résultats pour « Dubrule »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bafcdc6046d47aff9b3

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

DENNY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [A] [O] né le 09 Novembre 1990 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvain DUBRAY, avocat au barreau de LYON DÉBATS

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PHOENIX AVENTURE demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREUIL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 24/02666) rendu

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01281_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2020, et un mémoire enregistré le 14 décembre 2021, la société Picardie - La Gazette, représentée par Me Jean-Baptiste Dubrulle, demande

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7905d6f7f678d48cef

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[C] Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : - Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau de PARIS - Me Martine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e00c25a97f0381f5142

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

LES REAUX,[Adresse 4]e, agissant en la personne de son administrateur provisoire, Maître [Y] [O], administrateur judiciaire [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed74

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

né le 14 Mars 1973 à NEVERS ... 44350 GUERANDE représenté par la SCP GAUVAIN DEMIDOFF, avoués assisté de Me Julia GARCIA-DUBRAY, avocat INTIMÉE : Madame Béatrice X...- Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d01e

Appel

31 décembre 2008

31 décembre 2008

le trente et un décembre deux mille huit, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : Monsieur LAFON DE LAGENESTE, Conseillers : Madame DUBAELE

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CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df55

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Bruno DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12150 du 07/ 12/ 2010 accordée

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68ef2dc38a85971c3ac200d8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D'AMIENS ET : INTIMEE Madame [X] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Signifié à étude le 08 juillet 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 10 Juin 2025 devant Mme Valérie DUBAELE

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT00206_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 mai 2023 et 13 mai 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme D F, M. et Mme B et H G et M. et Mme C et E A, représentés par Me Dubreuil, concluent

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CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

64d5cfae9c17ddd969ec6242

Appel

10 août 2023

10 août 2023

au recours contre une décision rendue le 27 avril 2022 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Monsieur [S] [V] Avocat, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cyril DUBREUIL

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CA

Chambre 4-3

665aba7897d59200081077f6

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ENETECH [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Sanja VASIC de la SARL DUBAULT-BIRI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Pascale MARTIN, Président

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CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a4a

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

DUBREUIL, Président et par Madame Y..., faisant fonction de greffier; LE GREFFIER, LE PRESIDENT,

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CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928de

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Emilia X...épouse Y... ... ... 44600 ST NAZAIRE Représentée par Me Julia GARCIA-DUBRAY

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b99

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

A., Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Marie-Madeleine Y... épouse X... ... 44100 NANTES Représentée par Me Claude MEYER de la SCP MEYER-LE TERTRE-DUBREIL-MORAN-GUERRIER

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9b2c124f4fd8d671ee

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE *** DEBATS : A l'audience publique du 07 Janvier 2025 devant Mme Valérie DUBAELE

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00661_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société civile immobilière (SCI) Les 3 M et la société à responsabilité limitée (SARL) Hydro Aéro Concept, représentées par Me Duburq

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

627b55a576c5d9057df80098

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Copie Exécutoire délivrée le : à la SELARL ALÉXO AVOCATS la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7280d808eb34e4553ea

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN , Présidente de chambre et Mme Valérie DUBAELE

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

653ca6a083c9498318209d43

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[T] [Z], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 8] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 843 488 149 Représentée par Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau

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