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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb683
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
69622ba2cdc6046d47d4c780
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a92
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Niemen-91701 STE GENEVIEVE DES BOIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre
63ca42df9066fd7c90fc265c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GAN ASSURANCES C/ [P] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Christian BARNOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37aa6d1bc2605de4b4a96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[P] [J] faisant l'objet d'une procédure d'expulsion sous le numéro 2021/231 nous informe qu'il a quitté les lieux depuis le 1er mai 2022 et nous remet 3 clefs, 3 badges et une clef de boîte aux lettres
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dc
14 février 2012
14 février 2012
Société COMPTOIR DES REVÊTEMENTS venant aux droits de la SARL RHÔNE PEINTURE représentée par ses dirigeants légaux 45 rue du Marais 69100 VILLEURBANNE assistée de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET et de Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0900
30 juin 2015
30 juin 2015
plaidoiries tenues en audience publique : 02 Juin 2015 Date de mise à disposition : 30 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd728244385673a
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assistée de Me Pascal CLEMENT, avocat au
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
BOYER-BESSON MANGIONE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a641f
24 mars 2016
24 mars 2016
: Jugement rendu le 17 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/09549 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
EXPOSE DU LITIGE Se plaignant de ce que leur voisin Monsieur Jean- Paul X... propriétaire de la parcelle cadastrée BZ no234 sur la Commune de CLEDER avait implanté sur ce terrain une maison ne respectant
Source officielleChambre 4-1
6431060328558704f52e680b
7 avril 2023
7 avril 2023
[N] C/ Association EMERGENCES COMPETENCES PROJETS Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Charles-André PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde87beee0f8318b9721b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e1
27 février 2014
27 février 2014
14/ 13 N RG 14/ 00009 Décision déférée du 06 Décembre 2011 - Tribunal paritaire des baux ruraux de CASTRES- DEMANDEUR Monsieur Fernand Auguste X... ... 81440 PUYCALVEL Représenté par Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
6789f6ff39ae1759ccf6062a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MAISON GOIXART & FILS [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd84
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 02 Juin 1969 à LYON (69007) ... 38090 VAULX MILIEU représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de5f
16 mai 2011
16 mai 2011
né le 01 Janvier 1967 à EL AIOUN SIDI MELLOUK-MAROC ... 42100 ST-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuelle FERREIRA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea1c
20 juin 2006
20 juin 2006
qui ont siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré, conformément à la loi organique 98-105 du 24 février 1998 et au décret 98-243 du 2 avril 1998, Assistés de Mademoiselle CLEMENT
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03611_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
B, représenté par Me Emmanuelle Dewolf, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2100700/1-1 du 5 mai 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée devant
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5f
23 février 2016
23 février 2016
X... excipe-t-il de l'absence de paiement émanant des époux Y...au motif qu'il s'agissait d'un chèque tiré sur une SCI La Clède étrangère au prêt alors que la reconnaissance de dette précisait que les
Source officiellePage 7 sur 25
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
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AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
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LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
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PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
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MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
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