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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Maître [O] [K] a mis en cause le cabinet d'architecture François Blevin et Eric Pryen, devenu la société Atelier L'Échelle, et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF).
Source officielleChambre civile TGI
648179595025cbd0f8b68632
28 avril 2023
28 avril 2023
28 avril 2023 devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Eric
Source officielle2ème CH - Section 1
66a33c3c02a12a235bae6e6c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
née le 22 Janvier 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de Pau Assistés de Me Eric
Source officielle3e Chambre B
61625c89d64a6b1f5148765c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
gérant en exercice domicilié en cette qualité en son siège social sis [Adresse 3], [Adresse 6] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfcbaaebb88318fda869
12 octobre 2023
12 octobre 2023
12 Octobre 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [D] [M] née le 19 Juin 1990 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61609216db7ff645d8566555
24 juin 2013
24 juin 2013
] Monsieur [C] [T] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] représentés par Me Anne-France VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI assistés de Me Eric
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00332_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de32676b73dd81b96e86
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [L] a acquis auprès de la société Sungold exerçant sous les enseignes L'Institut des nouvelles énergies une installation photovoltaïque et d'un ballon thermodynamique pour une somme de 24 500 euros
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7G-LMMY N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ASCALONE AVOCATS la SCP DESBOS BAROU
Source officielle1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f44
4 avril 2023
4 avril 2023
20] [Adresse 19] [Localité 4] Madame [T] [H] épouse [Z] née le 10 Décembre 1968 à [Localité 23] [Adresse 19] [Localité 4] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Eric D.... L'expert judiciaire a déposé son rapport le 16 juin 2014.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63581a7b805de12b744
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BARONNIE-LANGET [N] S.A.S. SOCIETE FACEA VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ FACE A PAYS DE LA LOIRE ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE ALLIANCE S.A.S. SEDEP S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69d89396cdc6046d47bbe6f6
9 avril 2026
9 avril 2026
est en cours depuis beaucoup plus longtemps, que le matériel a été utilisé pendant une très longue durée et pourrait avoir de fait pratiquement épuisé sa valeur, voire que certaines des dispositions érigées
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3722
20 avril 2022
20 avril 2022
qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI- VUILLQUEZ-HABART MELKI-BARDON-DE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcee8cdc6046d472a901b
7 avril 2026
7 avril 2026
[C] [O] née le 21 Janvier 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ana cristina COIMBRA de la SELARL DE MAITRE COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Eric
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b49
14 avril 2023
14 avril 2023
COFIDIS venant aux droits de la société SOFEMO FINANCEMENT [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7daa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PARITAIRE DE TOURS en date du 04 Octobre 2017 - Section : ENCADREMENT APPELANT : Monsieur [F] [J] né le 18 Avril 1966 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Philippe BARON
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6973437acdc6046d47670597
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [G] a acquis de la société France Pac Environnement, une inostallation photovoltaïque composée de panneaux solaires en autoconsommation/injection directe et d'un ballon thermodynamique au prix de 27
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfcbaaebb88318fda867
12 octobre 2023
12 octobre 2023
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [T] [S] née le 21 Mars 1970 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867051eeae4f1309cffc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
21 juillet 2016 indiquant : 'Votre étude est intervenue dans cette procédure déjà ancienne afin de procéder à une saisie conservatoire de créance auprès de la SCP Daigrement Jean-Claude et Chapus Eric
Source officiellePage 7 sur 9