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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

S'estimant créanciers du reliquat, Monsieur Eric X...et Monsieur Antoine Y...ont assigné en paiement La SCI PROMO GRAVONE.

Source officielle
CA

16e chambre

60353c19675de665e9149bde

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

N° 15/07370 AFFAIRE : SARL ERIC PILLON ENCHERES PVE Société ERIC PILLON ENCHERES PVE, C/ [L] [K] ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad4

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Le jour du départ Eric X... et Hélène Y... ont bien embarqué à l'aéroport de Marseille vers Marrakech mais l'avion a atterri à l'aéroport de Casablanca.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a583

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

SECTION 2 ARRÊT DU 28 / 06 / 2007 * * * No RG : 05 / 03932 Jugement (No 2005 / 211) rendu le 21 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : PC / MW APPELANT Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c348

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

Eric né le 03 Décembre 1974 à PÉRIGUEUX Fils de X... Michel et de Y... Bernadette De nationalité française Célibataire Mécanicien Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de4

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Représentant : Me Nathalie BOUTILLIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Eric, Michel Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47d

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Février 2008c/Monsieur X

6253cadbbd3db21cbdd8c501

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Eric DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame PAUCOT-BILGER en son rapport. X... Eric en ses explications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR

6253c9c4bd3db21cbdd892ee

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Eric en date du 16 juin 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Eric en date du 14 décembre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b6

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91815

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f41

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle conteste par ailleurs l'existence de l'accord invoqué par Eric X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89991

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Georges Z... 76620 LE HAVRE représenté par Me Eric BAUDEU, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Mickaël A... ... de l'Epée 76600 LE HAVRE comparant en personne, assisté de Me Eric BAUDEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2c

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

C/ Eric Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c099

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09a

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c05f17fdd29c296517d6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Eric Z... a confié en juin 2007 à la société AEC Partners un mandat non exclusif d'assistance en vue de la cession de sa participation dans le capital de cette société LLL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c244

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

L No 2008 / Rôle No 07 / 12577 Eric X... C / Paula Y... Jean Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686f4e43334d55acd19f1e7a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

indûment perçu ; condamné la SAS ERIC PIERRE PHOTO NATURE à verser la somme de 1.500 euros à titre de dommages et intérêts ; condamné la SAS ERIC PIERRE PHOTO NATURE à verser la somme de 1.500 euros

Source officielle

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