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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03625_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
détecté, s'il est exclu que la dégradation de son état général constaté après la chute soit dû à une réaction au stress provoqué par la chute ou à un étouffement avec le contenu de l'estomac ou la sonde gastrique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00404_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A indique souffrir de douleurs gastriques et intestinales et d'une hyperéosinophilie, ni ses allégations, ni les pièces médicales produites ne permettent pas d'établir qu'il présenterait un état de santé
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01777_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, le Syndicat national CFE-CGC BTP, représenté par Me Gasté, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
juin 2008 une intervention chirurgicale réalisée par le professeur [V] [Z], spécialisé en chirurgie digestive et exerçant à la Clinique de [7] à [Localité 4] (63), consistant en la pose d'un anneau gastrique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03552_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
arrêt avant dire droit du 20 mai 2022, la cour, d'une part, a retenu que l'intégralité des dommages subis par Mme E dans les suites de l'intervention consistant en la réalisation d'un court-circuit gastrique
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff8
30 juillet 2007
30 juillet 2007
reconnaît que l'article 2314 ne peut s'appliquer mais recherche la responsabilité contractuelle de cette banque, sur la base de l'abus de droit, en se désintéressant de son gage, alors que le créancier gagiste
Source officielleChambre 4-8b
68806e695f0f6c8b435b1446
24 janvier 2025
24 janvier 2025
retraite, l'allocation adulte handicapé attribuée en 2019 lui a été retirée le 1er février 2022 ; qu'elle souffre de plusieurs pathologies (arthrose du genou gauche, apnée sévère du sommeil, reflux gastrique
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4be9
26 février 2015
26 février 2015
2] [Adresse 2] représentée par Me Clara DENTES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 INTIME Monsieur [K]-[Z] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Walter GASTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4bea
26 février 2015
26 février 2015
FRANCE [Adresse 2] [Localité 2]- FRANCE représentée par Me Clara DENTES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 INTIME Monsieur [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Walter GASTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4beb
26 février 2015
26 février 2015
FRANCE Le RENAN [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Clara DENTES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 INTIME Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Walter GASTE
Source officielleCour d'Appel
NTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Madame Ascension X
6253cd1fbd3db21cbdd92526
10 juin 2015
10 juin 2015
De même il est indiqué dans ce document que Mme X...est agitée et opposante et qu'elle refuse la sonde naso gastrique qu'elle arrache malgré les contentions et qu'elle refuse de manger.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02660_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représentée par Me Gast, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 7 octobre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00937_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Comme l’ont à bon droit estimé les premiers juges au point 14 du jugement, ses problèmes de santé liés à un ulcère gastrique et à un abcès hépatique traité par médicament ne suffisent pas à expliquer ces
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01625_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
examen par un médecin de l'OFII, les seuls documents produits faisant état d'un passage aux urgences le 28 avril 2023 pour " douleur épigastrique et rhinorrhée ", de la prescription d'un antisécrétoire gastrique
Source officielleChambre commerciale
627b55bf76c5d9057df800f7
10 mai 2022
10 mai 2022
] - (Préparation de la vente - pour mémoire- ), - constaté que les créanciers gagistes qui n'auraient pas exercé de recours contre la présente ordonnance à la suite de la notification qu'ils en auront
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630e4ada3e3d306603671e
15 septembre 2011
15 septembre 2011
ont ensuite été cédées les 9 juillet 2007 et 3 août 2007 à la SARL BA moyennant le prix global de 20.000 euros sans opposition du CIC, régulièrement avisé, qui a ainsi perdu sa qualité de créancier gagiste
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88053
19 janvier 2006
19 janvier 2006
séparé ; qu'aucune stipulation ne prévoyait d'ailleurs d'inscrire un nantissement de l'outillage et du matériel ; qu'il en résulte, le nantissement d'un fonds de commerce ne conférant pas au créancier gagiste
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f3
22 août 2019
22 août 2019
H..., objets du gage consenti à la Société Générale, ont été réalisés ; Que c'est pour ce motif que Maître O... s'est opposé à l'admission de la créance de la Société Générale, créancier gagiste qui
Source officielle1ère Chambre
6162af1d9547460d26ddb6db
11 avril 2013
11 avril 2013
[C] qui souffrait d'un cancer de l'estomac, présentait une tumeur qui avait envahi toute la paroi gastrique avec présence d'une métastase ganglionnaire.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b314982305d4c1ff0b
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Représentée, concluant par Maître GUYOT, avocat postulant au barreau d'Amiens et plaidant par Maître HARDIN, substituant Maître Charlotte GAIST, avocats au barreau de Paris.
Source officiellePage 7 sur 28