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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
7 janvier 2008
factures Maystrou), -à des travaux d'entretien du chemin conduisant au corps de ferme réalisés en 1977 pour un montant de 140, 54 € (facture Béarn-Enrobés) et en 1981 pour un montant de 636, 44 € (facture Gaspe
Source officielle1ère Chambre
64ae4b09a1775905dba3bc6e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Les données issues de compteur Linky et Gazpar qui circulent sur les réseaux publics Linky et Gazpar sont chiffrés.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06564_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations présentées par Me Gaspar, substituant Me Obadia, pour la SARL Carla.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06565_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations présentées par Me Gaspar, substituant Me Obadia, pour la SARL Carla.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61629f6a35a5d4e0c2ddc95c
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Paris qui avait autorisé par ordonnance sur requête rendue le 4 décembre 2012 la désignation d'un huissier, au visa de l'article 145 du code de procédure civile, pour se rendre au siège de la société Gaspal
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60326ea38dde3fa31d390ffd
31 janvier 2018
31 janvier 2018
dénommée CGI ASSURANCES [Adresse 14] [Adresse 9] Représentée par Me Christofer CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrina GASPAR
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06566_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations présentées par Me Gaspar, substituant Me Obadia, pour la SARL Hair Bayen.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06567_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations présentées par Me Gaspar, substituant Me Obadia, pour la SARL Hair Bayen.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca7b278ed8d2698df4b4b5
1 octobre 2020
1 octobre 2020
- signé par Mme Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre et par Mme Hortense VITELA-GASPAR, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
né en 1951 à Noyelles Godault (62950) ... 62970 COURCELLES LES LENS ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Claire XX... épouse GASPAR née le 10 Avril 1953
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900de
1 octobre 2012
1 octobre 2012
25.856.676 F CFP en tout ou partie : - Dire y avoir lieu à compenser ladite somme avec la somme de 25.856. 676 F CFP dont la société SOCOMA se prétend créancière ; - Condamner la Selarl MARIE LAURE GASTA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fd9acbe506235a1400f9f14
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Greffière, lors des débats : Madame Hortense VITELA-GASPAR ARRÊT : - défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre Sociale
644b63dac51457d0f882de92
25 avril 2023
25 avril 2023
Par arrêté du 5 mars 2008, le préfet de la région Auvergne préfet du Puy-de-Dôme, saisi d'une demande par la société Gapa Clermont qui exploitait auparavant le fonds de commerce, a autorisé l'installation
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69fd763bcdc6046d470333e6
7 mai 2026
7 mai 2026
GASMAR, RCS de [Localité 10] sous le n°852 967 421, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 11] S.A.S.
Source officiellePage 7 sur 7