CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

123 résultats pour « Henaff »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdb5417b6058932193bd735

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

O... a réglés pour son logement sis rue Marcel Hénaux à Marcq-en-Baroeul, ce paiement s'analysant en une donation que le premier juge a limité à tort à 6166,23 euros ; Que M. Q...

Source officielle
CA

4ème Chambre

631ade4df575634f1371ef0c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[B] pour la réalisation de drainages, assuré auprès de la société AXA et la société Le Henanf pour la fourniture et pose de l'étanchéité béton sur voile vertical, liquidée et assurée auprès du GAN.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

financière, les services juridiques ou l'archivage de la société, tels que les locaux des services centraux administratifs et juridiques de la société Décathlon France situés 'Jardin des Plantes, Rue Marcel Hénaux

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent

Annonces BODACC968 résultats

Journal officiel
Créations

HENAFF, Vincent

SIREN 829191162Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

HENAFF, Vincent, HENAFF

SIREN 829191162Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

Voir →

Radiations

HENAFF, Vincent, HENAFF

SIREN 829191162Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

HENAFF, Prescillia, Virginie

SIREN 853150571Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

Voir →

Radiations

BOGARD-HENAFF

SIREN 844613844Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

30/06/2026

Voir →