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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6960a437cdc6046d47b6b5d7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, pour une durée de 3 ans renouvelable, avec date de prise d'effet rétroactive au 5 novembre 2022, - un " contrat de prestation de services - exploitation du Hub à [Localité 7] - Bercy " (le " contrat
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6684eb20a0de54ff609f8168
2 juillet 2024
2 juillet 2024
HARAS DE HUS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24024750 ------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc5
11 avril 2011
11 avril 2011
, enregistrée sous le no 09/02105 ordonnance No 231/11 Monsieur Barnarbé X... ... 49300 CHOLET Représentant : Me Jean pierre BOUGNOUX (avocat au barreau D'ANGERS) APPELANT Société HUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8de00
12 mai 2011
12 mai 2011
enregistrée sous le no F 09/2106 ORDONNANCE N 292/11 Monsieur Kacem X... ... 49122 LE MAY SUR EVRE Représentant : Me Jean pierre BOUGNOUX (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT LA SOCIETE HUIS
Source officielleChambre 2 A
65aa249fa34ad10008581976
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Patrimmo a agi en responsabilité contre la SCP [U] [R] et Caroline Huck en soutenant qu'elle avait, d'une part, manqué à ses devoirs de conseil, d'information et de vérification, en refusant
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01702_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Pagès ; - et les observations de Me Hug, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca8
11 avril 2011
11 avril 2011
Représentant : Me Rachel SAADA (avocat au barreau de PARIS) APPELANT SA HUIS CLOS Parc de la Vatine 35 square Raymond Aron 76130 MONT ST AIGNAN CEDEX Représentant : Me Maud POUPINEL (avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f78
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Kim Huy Richard X... né le 14 Avril 1962 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fd9f46e2f2149355459d1ed
24 octobre 2019
24 octobre 2019
saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fd9f46f2f2149355459d1f0
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Depuis le 1er septembre 2009, elle exécutait une mission de sécurité et de sûreté sur le site de l'aéroport [Établissement 1] CDG dans le cadre du contrat relatif au marché dit "Fedex Corp Hub de Roissy
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d'assureur de l'entreprise DALL ERTA OLIVIER [Adresse 72] [Localité 53] Représentant : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd5f675782d5f06f28ebc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd7c275782d5f06f2b945
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller, Anne Laure RIGAULT, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd7c575782d5f06f2b956
5 janvier 2026
5 janvier 2026
composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69d74a5ccdc6046d479d028d
8 avril 2026
8 avril 2026
Laure RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad66
22 janvier 2025
22 janvier 2025
RIGAULT, Conseillers, en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67f755cfd8218d22f82bd4d8
9 avril 2025
9 avril 2025
composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca5334f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, conseiller rédacteur, qui a fait un rapport à l'audience, Greffière : Catherine HUC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca53355
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller rédacteur, qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC
Source officiellePage 7 sur 128