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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d22
20 novembre 2001
20 novembre 2001
.: Monsieur Jean VEYRE Z...: Mademoiselle Radegonde A..., présente uniquement lors des débats.
Source officielleTARIFICATION
65a237a67ca18b0008e57fc1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Alexandra Miroslav et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93319
2 février 2006
2 février 2006
Jean-Louis Q..., Marie-Hélène A..., Gilbert B..., Jean-Louis C..., Laurent C..., Marie Christine D...épouse E... Francis F... Marie Hélène A... Gilbert B... Isabelle G...épouse H...
Source officielle8e Chambre C
61631514e03efc4516bd2d76
17 février 2011
17 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105280821d9a1906fcd9
24 juillet 2025
24 juillet 2025
NATIONAL RENOVATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra CABOS de la SELARL ALBA AVOCAT CONSEIL, avocat au barreau du Tarn-et-Garonne DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
21 janvier 2009
INTIMEES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, RCS DU MANS No 440 048 882, venant aux droits de la SA AZUR ASSURANCES, pris en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, 10, Boulevard Alexandre
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b1
29 mars 2018
29 mars 2018
[U] le 27 mars 2015, le Conseil de Prud'hommes de Cannes, par jugement du 21 janvier 2016, a débouté le salarié de ses demandes. M.
Source officielle17e Chambre B
6034d5e2ad5f35bfc6f86cde
15 septembre 2016
15 septembre 2016
630 SP Rôle N° 15/00854 [N] [H] C/ SAS H2 EAUX AZUR Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Me Alexandre
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représenté par Me Jean-Luc Z..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra J..., avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c7
12 septembre 2006
12 septembre 2006
MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Michel X... ... 84220 GORDES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE MARCHAL, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7a
16 novembre 2011
16 novembre 2011
son représentant légal Les Cannes Cipiniello 20113 OLMETO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Stéphane né le 09 avril 1974 à CAHORS (46), de nationalité française, demeurant ...
Source officielle17e Chambre
5fde9bd4f334c36f9cd91982
28 juin 2018
28 juin 2018
représentée par Me Alexandre A..., avocat au barreau de NICE INTIMEE B..., demeurant [...]
Source officielle2ème Chambre
6684eb23a0de54ff609f8194
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CANIS de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de CUSSET, décision attaquée en date du 01
Source officielleChambre 1-7
696aa1bdcdc6046d4792c77a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Copie exécutoire délivrée à : Me Jane AMOURIC Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA & ASSOCIES le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b2
29 mars 2018
29 mars 2018
: Me Nicolas HENNEQUIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielle4e Chambre B
61627eb138d18b7ebf63d36f
19 février 2013
19 février 2013
marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c7
23 avril 2025
23 avril 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf5
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9
Source officiellePage 7 sur 9