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15 944 résultats pour « Lab-Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6034e3668c82df0e07e3aaec

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

° 13/00445 APPELANTE Madame [E] [W] [R] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 INTIMEE SAS IVRY LAB

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SIMON ASSOCIES INNOVATION LAB SERVICES par abréviation SAILS

SIREN 838805448Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/03/2026

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Dépôts des comptes

SIMON ASSOCIES INNOVATION LAB SERVICES par abréviation SAILS

SIREN 838805448Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/03/2026

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Dépôts des comptes

SIMON ASSOCIES INNOVATION LAB SERVICES par abréviation SAILS

SIREN 838805448Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/03/2026

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Radiations

JEFF LAB, VERITE, Jean-Francois Georges Simon

SIREN 410684161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

10/10/2021

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Créations

LAB RECIFAL, BONASTRE, Rebecca Astrid Simone, MATTMANN

SIREN 884153040GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

10/09/2021

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CA

Chambre 4-7

63c256560bfda47c90075e9c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

LES MANDATAIRES Prise en la personne de Me [R] [G], Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « « AZA LAB S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122b656d26d0f8b57d3b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

La société GB LAB réplique que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6b7e7606fab4d75aacc2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Par ailleurs, l'absence d'éléments matériel tels que des sillons dans la chaussée s'explique par le caractère soudain de la collision qui fait qu'aucun des deux véhicules n'a été en mesure de freiner.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163964c5fe465b53b77f540

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me LALLEMAND marine, avocat au barreau de PARIS, toque C 2534 INTIME SARL PROT I LAB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab22

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

COMIMPEX C/ Société ELLE ESSE DI CAPORICCI NELLO & C Grosse délivrée le : à : - Me GIACOMONI (14 rue Gubernatis-06000 NICE) - Me PONTI SIMONIS DI VALLARIO (Villa Majestic

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77120ab969e4b770af3

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Robert SIMON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6344cde4277d1bd59e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Vu le jugement du tribunal de commerce de Paris du 17 mars 2020 qui a : ' Rejeté l'ensemble des demandes de la société Delta Labo, ' Condamné la société Delta Labo à payer à la société Axialease

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77320ab969e4b770b0a

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 18 juin 2015.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3b6cdc6046d477b337b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

La société Lab GPO sera condamnée à payer à la société Ago Innovation International une somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616294d8db5ccebfe3f3a670

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02242_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Pré du Lac dont étaient associées, notamment, la SARL Cebio à hauteur de 875 parts et Mme A, gérante de la SARL Cebio, à hauteur de 291 parts.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6901af40748a422ad953ca0c

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Par ordonnance de référé rendue le 23 septembre 2016, les opérations d'expertises confiées au docteur [H] ont été déclarées communes et opposables aux sociétés Pari Pulmomed et Inova Labs Inc.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9dc383a880008fd0a10

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ALTRAN LAB S.A.S.U. ALTRAN EDUCATION SERVICES S.A.S.U. ALTRAN PROTOTYPES AUTOMOBILES S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9a0cd7f397293ac08bb30

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Le 20 septembre 2005, un pacte d'actionnaires a été signé entre la Famille [J], les sociétés Motier, Galeries Lafayette, Lafayette Services-Laser (devenue ensuite Laser), BNP Paribas, Cetelem et Cofinoga

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f864ee5d3e42c22e13b8f7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 13 janvier 2023, postérieurement à l'assignation, la société DXO Labs a adressé à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

660e43150740db0008fa94c3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[U] [C], gérant de la société Magic Design Lab dans la limite de la somme de 166 179,60 euros et pour une durée de 84 mois.

Source officielle
CA

15e Chambre A

61630b7242de3d260b99328e

Appel

24 février 2012

24 février 2012

[R] [O] [C] épouse [D] C/ [Y] [T] [U] [C] épouse [P] [X] [C] épouse [L] [Z] [G] [I] [H] [V] [A] [E] Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle