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724 résultats pour « Lerien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bbacdc6046d47192f1d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[P] par la caisse, * retracer l'évolution des lésions de M. [P], * déterminer si l'ensemble des lésions de M.

Source officielle

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc737876e75543d1c5b2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES Madame [K] [H] de nationalité Française née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Patrick Ledieu

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39d0303a1b38839f7d89

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

n° 379 155 369, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Sis [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS LEXIENS

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA05034_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

A..., représenté par Me Lerein, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2311817 du 2 octobre 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 mai 2023 du préfet

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cfbf2bdbd8318d808c9

Appel

30 août 2023

30 août 2023

LECOMPTE LEDIEU à Mme [Y] [W] Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE S.C.P.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dffd1c87724b5e69d985

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[M] -[7] [Localité 11] [Localité 13] -Me LEDIEU Copie exécutoire délivrée à : -[7] [Localité 11] [Localité 13] Le 22 janvier 2025 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5ecdc6046d47877b3e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Siège des lésions: membres inférieurs ( pieds exceptés) nature des lésions : déchirure musculaire ou tendineuse.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e6aacdc6046d470cad02

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

tendineuse [de l'épaule droite] sont celles d'une lésion de type dégénératif, et ne ressemblent pas à une lésion post-traumatique' et que 'tous les soins en relation avec la pathologie tendineuse de l'épaule

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- Eventuelles réserves motivées : non renseigné - Siège des lésions : genou gauche - bas du dos- intérieur pied gauche - Nature des lésions :douleur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da12cdc6046d47d91298

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

 : dos ; nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716acdc6046d47743df5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

 : tronc nature des lésions : douleurs».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196b6cff766e94e38a06

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[B] [F] - CPAM DE [Localité 10] - [Localité 4] - Me Valéry ABDOU - Me Patrick LEDIEU - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - CPAM DE [Localité 10] - [Localité 4] - Me Patrick LEDIEU

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258b8cdc6046d47377bed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

victime lors de l'accident :Le salarié était en cuisine Nature de l'accident : le salarié déclare que suite à un contact physique avec une collaboratrice il aurait ressenti une douleur au dos Siège des lésions

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e33cdc6046d4752446c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] du 6 janvier 2022, ce dernier ayant estimé que les lésions décrites dans le certificat médical du 23 décembre 2021 ne sont pas imputables à la maladie professionnelle du 7 avril 2009.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

681aef99e9f4c823e75d8ebc

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

THIFAN INDUSTRIE [Adresse 2] Représentée par Me Anne-clotilde LEDIEU de la SELARL PARADOX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, C.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91cfed89eb9b96184fff0

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Force est de constater qu'il n'est pas caractérisé une lésion qui pourrait découler directement de l'accident allégué. M. Y... n'a de surcroît allégué qu'une 'appréhension'.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94f894bfd6f3831880645

Appel

28 février 2020

28 février 2020

A compter du 13 mai 2013, le salarié a été placé en arrêt de travail pour maladie, s'agissant d'une lésion broncho-pulmonaire tumorale diagnostiquée le 2 avril 2013.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05202_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A..., représenté par Me Lerein, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2511685 du 8 octobre 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l’arrêté du 1er avril 2025 du préfet

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02265_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

B, représenté par Me Audrey Lerein, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 avril 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04653_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Lerein demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2419943/5-2 du 24 octobre 2024 rendu par

Source officielle