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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
686df87abdbdd86396f38fdb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Une fenêtre à châssis bois simple vitrage équipée d'un volet déroulant mécanique fonctionnel. Présence de trois supports de tringle à rideaux sans barre.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163cdaaa4f434918a1e520a
1 avril 2010
1 avril 2010
mars 2005, les société Climats et Sapratin font partie du groupe Weiss ; La société Sapratin a pour activité l'industrie et le commerce de toutes espèces de matériel électrique, électronique ou mécanique
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9049abd0e067a219333
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CARRIERES DU BASSIN PARISIEN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00196_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Quant au bilan carbone : 18.
Source officielle1ère chambre
68f3209679ac4fbe1d877743
16 octobre 2025
16 octobre 2025
*placoplâtre Le rapport [G] mentionne que les doublages et plafonds suspendus en plaques de plâtre cartonnées (placoplâtre) sont bâclés. « Les cueillies ne sont pas rectilignes, la planéité n'est pas
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031f7dd21fb7a3059f26d9b
24 mai 2018
24 mai 2018
overband », un système de tri par courant de Foucault, un système de tri optique, des trémies sur pesons, deux systèmes de ventilation TRANE (28000 m3/h et 4500 m3/h) avec toutes les conduites et caissons
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En état de choc septique aggravé, il a été transféré le 30 mars à l'hôpital de Garches pour un traitement par caisson hyperbare, avant de revenir au CHIPS pour une intervention de lavage péritonéal et
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
rémunération en valeur de base, soit à la somme de 134 820 euros ; Par des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023 et 16 février 2024, la société Groupe 6, représentée par l'AARPI CLL, agissant par Me Caron
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f366dc6faf00095888bb
24 avril 2024
24 avril 2024
- signé par Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre et par Manon Caron, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588945
24 avril 2024
24 avril 2024
- signé par Ludovic JARIEL, président et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- signé par Viviane SZLAMOVICZ, conseillère faisant fonction de présidente et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca99394320138e2ce45a09
24 juillet 2020
24 juillet 2020
Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Florence CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier : Eve LAUNAY ARRET : - contradictoire
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
L'intéressé a alors été transféré, le même jour, au centre hospitalier universitaire d'Angers où ont été réalisées deux séances d'oxygénothérapie dans un caisson hyperbare, qui n'ont pas permis d'améliorer
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64379dee9477fe04f5cc652e
12 avril 2023
12 avril 2023
- signé par Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f6e8190d73a10ce27cde
11 avril 2025
11 avril 2025
Laurent NAJEM, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Manon CARON ARRET : - contradictoire.
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030947
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Elle signale l'absence de climatisation, de ventilation mécanique dans les chambres, d'insonorisation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
De nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque L 0056, substituée à l'audience par Me Mélanie
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf6f09c373154214f945
10 décembre 2020
10 décembre 2020
réunion ; - le verre équipant la plaque de cuisson est fragile et peut exploser pour diverses raisons externes à l'appareil ainsi que le rappelle la notice et on ne peut exclure un ou plusieurs chocs mécaniques
Source officiellePage 7 sur 8