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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541a
23 mars 2001
23 mars 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Madeleine X... épouse Y... a été embauchée le 1er septembre 1967 par Me Borderie, huissier de justice à Montpellier, en qualité de secrétaire-opératrice de saisie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd8
14 décembre 2011
14 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad17
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant ..., - Madame Madeleine Y... épouse X... demeurant ..., représentés par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistés de Maître Jacqueline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e54
14 décembre 2017
14 décembre 2017
C/ Association UDAF 17 Es-qualité de curateur renforcé de Madame Madeleine Y... épouse X... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01865_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Énergie ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 14 mars 2023, présentée pour la société Monts de la Madeleine Énergie ; Considérant ce qui suit : 1.Le 3 août 2015, la société Monts de la Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
1975 à AGEN (47000) Demeurant Cours Victor Hugo 47000 AGEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/454 du 15/03/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AGEN) Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a46
19 juin 2003
19 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS -------------------------- ARRET Nä DU 19 Juin 2003 R.G. nä 02/00215 Association VILLAGE D'ENFANTS SOS DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal C/ Marie-Magdeleine
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b809
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Mme Marie-Magdeleine de C... de Brancion a interjeté appel de ce jugement le 26 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb8
21 décembre 2006
21 décembre 2006
C/ Madeleine X... ...
Source officiellePremière Présidence
66c03d03fa3a395142d55bf2
16 août 2024
16 août 2024
Maître Madeleine MAIRE DU POSET a été avisée par courriel du 13 août 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ce
4 juin 2015
4 juin 2015
Jacky X..., devant le tribunal de grande instance de GUERET aux fins de liquidation et de partage des successions de leurs parents, Maxime X..., décédé le 21 mars 2002, et Madeleine B...veuve X..., décédée
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610a
14 mars 2002
14 mars 2002
Marie Madeleine Ep. A... demeurant : Le Rochaud 69910 VILLIE MORGON Avocat: Maître GAILLIOT INTIMEE ---------------- ME MOREL MADAME X... Marie Hélène Ep. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ada
16 juin 2015
16 juin 2015
G : 14/ 03415 Mme Madeleine X... C/ Mme Annick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 20826 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2015- Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE-RG no 15/ 00226 APPELANTE Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900c2
9 janvier 2013
9 janvier 2013
barreau d'AJACCIO Monsieur Emile Y... ... 83600 FREJUS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d504
26 janvier 2011
26 janvier 2011
AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb2
1 février 2007
1 février 2007
Par actes en dates des 9 et 17 août 2001 Mesdames Ghislaine X..., Christiane X..., Madeleine X... et Monsieur Eric Y... et la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc0
18 juin 2008
18 juin 2008
Confirme la mise hors de cause de Madeleine Y... et celle d'Henri Y... du chef des travaux sur la maison de TOULOUGES mais par des motifs substitués.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e298
21 juin 2011
21 juin 2011
Le Préfet de Seine Saint-Denis à l'audience du 16 avril 2011 tenue par Mme Madeleine B..., Vice-Présidente au tribunal de grande instance de Bobigny exerçant les fonctions de juge des libertés et de détention
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b5
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Melle Madeleine HERVE C/ M. Jean Yves Z... M. Rémi A...
Source officiellePage 7 sur 112
RAK, Marie-Pierre Madeleine Jacqueline, RAK (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/08/2026
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MATHIEU--DOUTRE, Emma, Colette, Madeleine, Paulette, Marie
02/08/2026
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Suchotzki, Caroline, Marie, Madeleine
02/08/2026
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SARL MARCHE DE LA MADELEINE
02/08/2026
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PITEL, Marine, Marie-Madeleine, Odette, Blanche
02/08/2026
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