Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627f48f0551627057d32e12a
13 mai 2022
13 mai 2022
Le condamner aux dépens dont distraction au profit de la société ADVIS représentée par Maître Géraldine Marion.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
...André né le 28 Avril 1939 à PERTUIS ... ... 84120 PERTUIS Représenté par Me Jean-Louis BERGEL de la SCP JL BERGEL & MR BERGEL, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6358cd8ac40aa805a7864b7e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[E] [I] Alias [M] [F] en ses déclarations par visioconférence par le truchement de [E] [W], interprète en langue arabe qui a prêté serment, Maître Marion POLIDORI, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office
Source officielleRéférés Premier Président
686763a2a9510a2e90cf2612
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par requête reçue le 20 juin 2025, Maître Marion LE LAIN, conseil de Monsieur [P] [R], a saisi la cour d'une demande de rectification d'erreur matérielle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91169
20 février 2014
20 février 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116f
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8183d1fb03057d9a523c
28 avril 2022
28 avril 2022
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [T] [K] Représenté par Me Géraldine MARION
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65321b839e4ea48318f5b0d8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
JAFFRENOU avocat au barreau de RENNES au nom de : Mme [Z] [K] née le 09 Novembre 1973 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] précédemment hospitalisée au [Adresse 3] ayant pour avocat Me Marion
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6451fb7948616ed0f8cd5081
2 mai 2023
2 mai 2023
[P] [C] né le 18 Novembre 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Marion Ogier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6809c73b5f55848ebdc19f73
17 avril 2025
17 avril 2025
greffe sous le N° RG 25/02026 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLB dans une instance entre les parties suivantes : Madame [T] [X] épouse [J] [Adresse 3], [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a9
6 février 2014
6 février 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0d0bc25a97f0381f4b86
27 mars 2014
27 mars 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0da1c25a97f0381f4e64
6 novembre 2014
6 novembre 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff4
23 janvier 2014
23 janvier 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleChambre 3 A
696f526ecdc6046d47f75cb3
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Copie conforme à : - Me Marion BORGHI - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 25/01852 - N°
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6711fabf7603bf88a1884763
17 octobre 2024
17 octobre 2024
d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C-59178/24/004755 du 31/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Non comparants à l'audience Ayant pour conseil Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8807a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
: Yann né le 03.12.1989 Marion née le 24.06.1992 Leur divorce a été prononcé par jugement du 25.05.1996, par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, qui avait
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90102
9 janvier 2013
9 janvier 2013
débattue le 4 décembre 2012, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
COUR : L'affaire a été appelée le 27 mars 2013 à 14 h. et renvoyée à l'audience du 26 juin 2013 à 14 h pour être débattue en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02729_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Cao, représentant Mme B... A....
Source officiellePage 7 sur 587