ce que les zones humides et les mares ne sont pas toutes recensées ; - le plan local d'urbanisme est incompatible avec le schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne Confluence en ce qu'il ne

la plantation de seulement neuf arbres, alors que les dispositions de l'article 13 du règlement de la zone UT du plan local d'urbanisme, en exigent, compte tenu de la superficie du terrain d'assiette,

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mai 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Val-de-Marne

Mme [D] travaillait auparavant pour le compte de la société dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en date du 12 mars 2001.

date du 10 mars 2015, par lequel le tribunal de grande instance de Créteil, : - a dit que Thierry X..., Marc X..., Serge X...et Vincent X...étaient responsables des actes d'agression sexuelle commis en

Z..., le 6 mars 2008, alors qu'elle devait procéder aux auditions de plusieurs personnes ayant travaillé dans le service, le mail de M.

par courrier enregistré à son secrétariat le 10 décembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, sous format électronique par mail

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

plan de règlement, il estime que le montant de la mensualité ne pourrait excéder 100 euros.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

, Monsieur X et Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 09 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Mard

[E] observe que la plainte n'a été déposée que près d'un an après son licenciement et observe exactement que l'[6] se prévaut tant dans sa lettre de licenciement que dans sa plainte d'infractions 'constituées

Marée d'Or, (pièce n° 12) - 4 plants de Weigela Nain Rouge ( pièce n° 11 bis) et apposé un scellé sur chacun des plants saisis ; Considérant que la société AGRI OBTENTIONS fait valoir au soutien

Monsieur et Madame [Q] ont versé un acompte de 5.000 €., puis se sont plaints de malfaçons.

Les cartes de la Haute Marne, Actual en 2000 (pièce no152), 2003 (pièce no29) et 2004/2005 (pièce no128), de la Marne en 1997 (pièce no42), 2004 (pièce no141), 2005/2006 (pièce no155) et 2006/2007 (pièce

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Malika ARBOUCHE, greffière, présente lors du prononcé. ********** Vu l'appel interjeté le 16 avril 2015, par Marc et Héloïse X...d'un

Ces arrêts de travail ont été prolongés et Marc X... n'a jamais repris son poste.