Christophe Marot, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or, en vertu d'un arrêté du 25 septembre 2020, publié au recueil des actes administratifs du département le 28 septembre 2020, par lequel

La SCEA La ferme de Marolles et M.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maron à sa demande de communication

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 03 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le vice-recteur de l'académie de Mayotte

Suivant acte du 12 juin 2012, la société ZIEGLER FRANCE a appelé en garantie la société ZIEGLER MAROC.

Le gros oeuvre a été confié à la SA MARON GOUDARD et la réalisation de la piscine à l'entreprise ATSP.

Philippe X... es qualité de Mandataire Liquidateur Judiciaire de la SARL LE SUNSET-14 rue Clément Marot 87000 LIMOGES, par Jugement du Tribunal de Commerce de Limoges du 30 Mai 2012 C/ SCI SCI DESMOULIN

Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Mickaël VALETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0584 DEFENDERESSE AU CONTREDIT (RG 12/09149) DEMANDERESSE AU CONTREDIT (RG 12/11961) SARL SYSTRA MAROC

requête enregistrée le 16 août 2022, la société JP Energie Environnement, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Mâron

La SARL Aux Magots relève appel du jugement du 29 novembre 2024 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande.

La société Hôtel Restaurant d'[Localité 6] est sous-locataire de la société Marmotte.

Mme Florence Y... est salariée de la société RPC Beauté Marolles depuis le 1er septembre 2003.

No 04/03766 AFFAIRE : CIE AXA ASSURANCES MAROC C/ S.A.

Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL Maison Margot : 2.

Hotel Holding Gmbh, Marriott International Inc.

[H] [W] a été engagé par la Banque centrale populaire du Maroc en qualité de délégué commercial.

INTERNATIONAL, qui les a transmises à ROYAL AIR MAROC.

le 24 avril 2026 à 19H15 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : X se disant [W] [A] né le 16 Septembre 1999 à [Localité 1] (MAROC