Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Le 16 mars 2018, les sociétés Maya et Lansay ont mis en demeure en vain la société Canal Toys, de cesser la commercialisation de Gom'Z Studio.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a4
30 septembre 2004
30 septembre 2004
GAP FROID GROUPE MAJA C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
MAISONS DE MAYA ayant son siège ...
Source officielleRéférés et Recours
5fd965f10d73c751545bd21a
7 février 2020
7 février 2020
Me MADAR, a rejoint la société d'avocats [S] LIGNEY MADAR DANGUY en 2014. Me [S] a repris le dossier suite au départ de Me MADAR. Un arrêt définitif a été rendu le 27 avril 2016.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL02475_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, la société Parc solaire du Mattas déclare se désister de sa requête d’appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c53
29 janvier 2002
29 janvier 2002
MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques (9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de
Source officielleCour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
L BIG MAMA SURF SCHOOL fit assigner la S. A. R. L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f07d9abfd83326c706374d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
société AXA à verser à la SASU LA MAMMA la somme de 150 000 euros a titre de provision ; - débouté la SASU LA MAMMA de sa demande de versement d'une provision ad litem ; - nommé en qualité d'expert
Source officielle3e chambre
6036708d419966119bac2e2d
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Elle indique cependant, sans être démentie, que la MAPA en avait été informée lors de la souscription du premier contrat, qui contenait une clause spécifique sur ce point.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6cf
23 avril 2024
23 avril 2024
[S] à l'encontre de la société Mazda automobiles France, * l'a condamnée à payer à M.
Source officielle1ère chambre
63d37a89d1bc2605de4b4a19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DBVH-V-B7G-IMQS MPF -AB JUGE DE LA MISE EN ETAT D'ALES 21 mars 2022 RG :21/00311 [O] C/ [O] Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Guilhem NOGAREDE à Me Marie MAZARS
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7013f8faf13e2e973d71
5 octobre 2022
5 octobre 2022
GYMA FRANCE Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me MAZARS - Me VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 05
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01743_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par arrêté du 26 octobre 2021, le maire de Mazan (Vaucluse) a sanctionné Mme A, brigadier-chef principal, d'un blâme.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e59
24 janvier 2008
24 janvier 2008
AUDIENCE PUBLIQUE Assisté de Monsieur Mohamed A..., interprète, Monsieur Mammar Y...
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
687f1b11367fac10b162e599
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SASU Mayar Platerie a interjeté appel de cette décision le 13 février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
, A défaut, Constater l'état de cessation de paiement de la SARL Massa, Ordonner l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de la SARL Massa prévue par les articles précités, Fixer
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL02155_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 novembre 2025 et 9 janvier 2026, Mme B..., représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20807_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Article 4 : L'État versera à Me Mazas, avocate de Mme B, la somme de 1 200 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - a condamné la sa Massa Pneus aux dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0ceec25a97f0381f4b31
17 décembre 2014
17 décembre 2014
[D] a cédé son fonds de commerce à la SARL Mada 2 et le contrat de travail de Mme [K] a été transféré.
Source officiellePage 7 sur 95