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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Bernard, FF... Pascal, GG... Dany, HH... Didier, II... Cyrille X... Jean René, JJ... Alain, KK... Benoît, LL... Lucien, MM... Michel, NN... Frédéric, OO... Yvan (junior), PP... Eric et QQ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Didier, FF... Cyrille GG... Jean René, HH... Alain, II... Benoît, JJ... Lucien, KK... Michel, LL... Frédéric, MM... Yvan (junior), NN... Eric et OO...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b64
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Il s'agit de Mme Cécile FF..., Madame Maryline EE..., Madame Valérie DD..., Madame Véronique CC..., Madame Marie-Frédérique BB..., Madame Isabelle HH..., Madame Armelle ZZ..., Madame Stéphanie YY..., Madame
Source officielleChambre sociale
62c7ca0fcb8dca058e3e7a6a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
OM/FF S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f349
11 septembre 2009
11 septembre 2009
-FF..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Patrick AA... né le [...] à Mazingarbe de nationalité française [...] Monsieur Philippe Emile BB... né le [...]
Source officielleChambre civile TGI
62df856ff7f152a44182889f
13 mai 2022
13 mai 2022
: En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62ea106441b41fe2e9b5caaa
1 juillet 2022
1 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Avril 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d0
21 octobre 2015
21 octobre 2015
FF..., L. Jean-Pierre A..., M. Didier Marc A...
Source officielleChambre civile TGI
631ade60f575634f1371ef8c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Portalis DBWB-V-B7F-FUD6 Monsieur [HL] [UH] [LG] [DX] [Adresse 142] [Localité 168] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [ZV] [DX] épouse [FF
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SA SMA SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTES ASSOCIESc/SNC BROCHON PUY PAULIN
6031e87dfa806221d3aa5118
7 juin 2018
7 juin 2018
Q..., de Michael R..., des époux Jean-François S... - Caroline T..., de FF...
Source officielleChambre civile TGI
62df856cf7f152a44182888b
13 mai 2022
13 mai 2022
: En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a441828899
13 mai 2022
13 mai 2022
: En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62ea106041b41fe2e9b5ca9a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Avril 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62ea106241b41fe2e9b5caa4
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Avril 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielle13e chambre
60358eb8dc1368b39f3b4c42
31 mars 2016
31 mars 2016
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2012F0292 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.03.2016 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe776
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe779
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe780
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
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