Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162a737f901d4f689722e07
26 mars 2013
26 mars 2013
époux [F], et en raison d'impératifs techniques exposés par l'entrepreneur à l'expert qui ne les a pas contestés, il a été prélevé, dans le sous-sol des époux [F], une quantité de matière (argile, cailloux
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00777_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eed
1 juillet 2021
1 juillet 2021
TCB TRUCK CADILLAC BURGER Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb792d
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau du HAVRE substituée par Me Anne-Sophie MARTEL, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [Z] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pierre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01722_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
625bae0444cde4277d1bd4de
15 avril 2022
15 avril 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION La régularité de l'appel et de la procédure, non remise en cause par le patient ou son conseil, est établie par la production des pièces versées à la procédure.
Source officielleChambre 8
6811b5571fd650b69542c96e
29 avril 2025
29 avril 2025
le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 25 mars 2025 par Mme CHURLET-CAILLET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président et M.
Source officielleChambre 8
67ef6fb77985d82da296f771
2 avril 2025
2 avril 2025
le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 25 février 2025 par Mme CHURLET-CAILLET
Source officielle3e chambre
60326ea28dde3fa31d390eb8
1 février 2018
1 février 2018
[H] le 23 novembre 2013 étant insuffisant en l'absence d'autres pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d0
15 mai 2012
15 mai 2012
Il résulte des pièces versées aux débats que la prise de possession des lieux s'est faite le 5 mai 2009 au soir et, à la demande de Mme C..., représentant la Société Hôtelière du Gros Caillou, un constat
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631228615c943a65e043c9
15 mai 2012
15 mai 2012
Il résulte des pièces versées aux débats que la prise de possession des lieux s'est faite le 5 mai 2009 au soir et, à la demande de Mme [N], représentant la Société Hôtelière du Gros Caillou, un constat
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c5
19 mai 2005
19 mai 2005
Monsieur X..., alors âgé de 48 ans, a chuté le 6 avril 1996 sur un chemin en pente en glissant sur une pierre.
Source officielle3e Chambre B
615e0e5ac25a97f0381f555d
13 novembre 2014
13 novembre 2014
susceptibles d'être entraînés par les eaux de ruissellement, - élimination des deux écailles sur la partie sud du front, - reprofilage du talus en partie sud au pied du front rocheux (maximum à 2v/
Source officielleCour d'Appel
Madame Eliett X... épouse Yc/Madame Chantal Z
6253ca41bd3db21cbdd8a795
31 mars 2008
31 mars 2008
Madame F... certifie pour sa part que des enfants qui se trouvaient sur le terrain de Madame Z... occupé par la piscine ont lancé des cailloux dans sa direction alors qu'elle était en train de surveiller
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02872_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2024, la SA Podeliha, représentée par Me Caillet, conclut au rejet de la requête. Par un mémoire, enregistré le 16 mai 2025, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53b
1 mars 2007
1 mars 2007
Jean André X... ... 43260 SAINT PIERRE EYNAC assisté de Me Roland Z..., avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a06ffd0451e8318d0ec25
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'URSSAF souligne que les pièces justificatives sont en contradiction avec les explications de la société.
Source officielle1ère Chambre
63d0d58a81a7b805de12b4da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D'ailleurs un plan a été établi en ce sens en 2009 (pièce 14 [Y] [X]) faisant apparaître deux lots. Une soulte peut venir compenser une éventuelle différence de valeur.
Source officielleChambre 8
67ef6fb67985d82da296f767
2 avril 2025
2 avril 2025
le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 25 février 2024 par Mme CHURLET-CAILLET
Source officiellePage 7 sur 30
Pierre BLEVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
10/03/2016
Voir →
CAILLOCE, Stephen, Pierre, Robert, Alain
01/12/2013
Voir →
Pierre BLEVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
05/07/2011
Voir →
CAILLOCE, Pierre
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/10/2010
Voir →
CAILLOCE, Pierre
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. Créances privilégiées
04/09/2010
Voir →